Documents d'enseignement
Pour l'employeur, dans le secteur de l'enseignement, vous pouvez générer dans Profit l'acte pour un nouveau contrat de travail ou pour une mutation de contrat de travail existant.
Description
Dans le secteur de l'enseignement, un employeur est tenu de fournir à l'employé un acte lors de la signature d'un nouveau contrat de travail ou de la modification d'un contrat de travail existant. Nous vous conseillons de générer les actes chaque mois. Vous pouvez les reprendre dans le processus mensuel du traitement salarial et des dépôts.
Les actes suivants sont disponibles dans Profit :
- Acte de nomination
Vous fournissez un acte de nomination à tout employé qui conclut un nouveau contrat de travail. Le contrat de travail se présente sous la forme d'un contrat de travail principal, d'un contrat de travail supplémentaire ou d'un sous-contrat de travail. Si vous prenez donc quelqu'un en service pour remplacer un employé, un acte de nomination est généré.
- Acte de nomination d'un enseignant en formation
Vous fournissez cet acte à tout enseignant en formation. Profit détermine si l'enseignant est en formation sur la base de la catégorie de fonction du contrat de travail.
- Acte de licenciement
Lorsque vous mettez fin à un contrat de travail, vous fournissez un acte de licenciement à l'employé. Il peut aussi bien s'agir d'un contrat de travail principal que d'un contrat de travail supplémentaire. Profit génère cet acte lorsque vous complétez la date de fin de contrat de l'employé.
- Annexe
Une annexe (acte d'extension provisoire) est fournie à tout employé qui dispose d'un sous-contrat de travail. Ce sous-contrat de travail est attribué à un employé, qui dispose d'un contrat de travail principal avec une charge de travail. Pour cela, vous sélectionnez Extension contrat de travail dans les propriétés du contrat de l'employé. Cochez également ce champ s'il s'agit d'un remplacement que vous voulez montrer sur une annexe. Si vous le sélectionnez pas, vous générez un acte de nomination dans cette situation.
S'il est question d'une modification dans la nomination, une annexe suit. Il est question de modification dans la nomination dans les situations suivantes :
- Un employé va plus ou moins travailler dans les limites de son ampleur actuelle. Pour cela, vous modifiez l'horaire de l'employé.
- Un employé part travailler dans un autre établissement scolaire. Pour cela, vous modifiez la fonction de l'employé.
- Un employé reçoit un salaire plus élevé ou plus bas.
- Fin annexe
Vous fournissez une fin d'annexe (acte de fin d'extension provisoire) lors de la résiliation d'un sous-contrat de travail pour extension. Lorsque vous définissez la date de fin du sous-contrat de travail, Profit prépare une fin d'annexe à générer.
- Acte cumulatif pour nominations
Vous utilisez un acte cumulatif pour nominations pour un employé qui fait de nombreux remplacements. Cet acte cumulatif contient tous les actes de nomination en cas de remplacement, prêts à être générés.
- Action cumulative pour extensions
Vous utilisez un acte cumulatif pour extensions pour un employé qui effectue beaucoup d'heures supplémentaires en dehors des prestations normales. Cet acte cumulatif contient toutes les extensions, prêtes à être générées.
La modification d'une ligne de contrat, de salaire, d'horaire ou de fonction dans un contrat de travail existant peut entraîner la génération d'une action de nomination, d'une action d'extension ou d'une action cumulative.
Processus
Si vous ajoutez, modifiez ou résiliez un contrat de travail, Profit prépare automatiquement les actes à générer. Le processus se présente comme suit :
Outre la préparation automatique, vous pouvez également ajouter manuellement des documents d'enseignement.