Recalcul

Les cotisations d'assurances sociales sont déterminées sur une base annuelle. La partie des cotisations d'assurances sociales payée par l'employé est retenue sur son salaire lors de chaque période. Il faut ajouter à cette cotisation la quote-part patronale.

Au début de l'année calendaire, l'organisme 'UWV' détermine, en fonction d'un certain nombre de critères, les montants des cotisations qu'il pense que l'employeur va devoir verser pour l'assurance sociale. L'employeur reçoit alors des factures d'acompte pour ces montants. Une fois l'année écoulée, l'employeur envoie à l''UWV' le récapitulatif annuel par voie électronique. Ce récapitulatif doit être envoyé avant le 1 février de l'année suivante. Dans ce fichier, les données les plus importantes concernant l'employé sont : le salaire 'SV' total et le nombre de jours 'SV' total de l'année. A partir de ces informations, l''UWV' détermine le montant définitif des cotisations pour l'assurance sociale à charge de l'employeur. Selon la loi, ces calculs doivent se faire sur une base annuelle. Dès lors, pour les maximums et les franchises, il s'agit d'abord de déterminer des montants annuels ensuite convertis en montants journaliers.

Si vous calculez chaque période sans tenir compte des périodes précédentes (comme dans les exemples que nous proposons), il est bien possible que vous obteniez pour le décompte annuel un résultat totalement différent de celui de l''UWV'. C'est pourquoi vous pouvez choisir, pour chaque période, de tenir compte des cumuls résultant des périodes déjà calculées. C'est ce que nous appelons le recalcul.

Il existe de nombreuses méthodes de recalcul. Peu importe laquelle vous choisissez (vous pouvez même décider de ne pas utiliser de recalcul), mais, à la fin de l'année, vous devez arriver au même résultat que l''UWV'.

C'est la raison pour laquelle chaque plan de rémunération prévoit que les cumuls sont toujours recalculés au cours de la dernière période soit de l'année, soit de travail de l'employé.

Cela se passe comme suit  :
Prenons l'exemple d'une personne payée par mois et travaillant toute l'année. Après le calcul des salaires de novembre 2003, cette personne a cumulé, de janvier à novembre inclus, un certain montant de salaire 'SV' et un certain nombre cumulatif de jours 'SV'. Lors du calcul de décembre, il faut déterminer le salaire 'SV' total de janvier à décembre compris. Les cotisations sont calculées à partir du montant ainsi obtenu (en tenant compte du nombre total de jours 'SV', des maximums et des éventuelles franchises). C'est donc une cotisation annuelle. Les cotisations déjà calculées de janvier à novembre sont déduites de ce montant. Le solde est la cotisation de décembre.

Attention:

Pour la cotisation calculée au tarif normal et exceptionnel, les montants sont arrondis comme suit.
La cotisation au tarif normal est calculée et arrondie à deux décimales. Il en va de même pour la cotisation au tarif exceptionnel. Ensuite, ces deux cotisations sont additionnées afin d'obtenir la cotisation totale.