Règlement en cas de contrats de travail consécutifs

Als een medewerker meerdere dienstverbanden heeft, waarbij één dienstverband eindigt in een bepaalde periode en het volgende dienstverband hierop aansluit (maar begint in de volgende periode), kan het voorkomen dat Profit het eerste dienstverband niet afrekent.Vous pouvez forcer le règlement en utilisant le champ Régler à la fin du contrat de travail. Ce champ est uniquement disponible dans ce cas de figure, dans les propriétés du premier contrat de travail (onglet Contrat de travail). Pour les nouveaux contrats, cette case à cocher est sélectionnée par défaut.

Exemple :

Un employé a les contrats de travail suivants :

• Contrat de travail 1 : Se termine le 31 janvier 2010
• Contrat de travail 2 : Démarre le 1er février 2010

  Vous pouvez modifier le champ 'Afrekenen bij einde dienstverband' dans les propriétés du premier contrat.

En sélectionnant la case à cocher Régler à la fin du contrat de travail, vous forcez Profit à régler le contrat. Profit calcule alors entre autres l'indemnité de congé et éventuellement un treizième mois. Un 'eerste periodeberekening' est également effectué pour le nouveau contrat.

Dans le cadre d'un nouveau contrat de travail supplémentaire, Profit sélectionne la case à cocher Régler à la fin du contrat de travail par défaut. De cette manière, les contrats supplémentaires précédents qui touchent à leur terme sont toujours réglés, même si cette case à cocher n'est pas sélectionnée. Cela signifie qu'un paiement différé n'est pas possible car le règlement relève du contrat de travail concerné. Ceci est également important pour la déclaration salariale, la journalisation et l'analytique (unité organisationnelle, fonction, centre de coûts, unité d'imputation).

Le paramètre Régler à la fin du contrat de travail ne concerne pas les employés sans contrat de travail simultané. Le diagramme ci-dessous illustre le traitement avec ce paramètre :

La situation décrite ci-dessus ne s'applique pas aux cas de figure suivants, pour lesquels le champ Régler à la fin du contrat de travail n'est donc pas disponible :

• La date de fin d'un contrat et la date de début d'un nouveau contrat se chevauchent.
• Le contrat précédent se termine dans la période pendant laquelle le nouveau contrat commence.