Diminution occasionnelle de revenu sur la déclaration salariale
En cas de diminution occasionnelle de revenu, vous devez afficher le code approprié sur la déclaration salariale : 'O', 'Z' ou 'B' (congé sans solde, maladie ou accouchement).
Profit détermine le code à partir d'un des résumés de salaire suivants :
- Diminution occasionnelle de revenu (accouchement ou maternité)
- Diminution occasionnelle de revenu (maladie)
- Diminution occasionnelle de revenu (congé sans solde)
Si vous avez ajouté un composant salarial pris en compte dans un de ces résumés de salaire, Profit mentionne le code correspondant dans la déclaration salariale.
Vous pouvez adapter vous-même ces résumés de salaire, afin que les bons composants salariaux y soient utilisés. Si le résultat n'était pas celui escompté, contactez votre consultant.
Voir aussi
- Résumés de salaire