Ajout d'un groupe de taux de TVA

Vous pouvez définir, par pays, des groupes de taux de TVA qui n'ont pas de date d'entrée en vigueur. Par exemple 'Normal' et 'Réduit' pour les Pays-Bas.

Certains biens et services sont exonérés de TVA. Dans ce cas, vous pouvez indiquer dans le groupe tarifaire qu'il s'agit d'un Taux zéro pour lequel le taux appliqué est toujours de 0 %.

Les groupes tarifaires sont définis par pays. Aux Pays-Bas, il existe un taux Haut et un taux faible ; en Belgique, il y a un troisième taux intermédiaire. Au Luxembourg, il existe même deux taux intermédiaires. Les groupes de taux de TVA pour les pays du Benelux, les Antilles néerlandaises, la Grande-Bretagne et l'Allemagne sont fournis par défaut. Si nécessaire, vous pouvez ajouter ou modifier des groupes de taux de TVA pour d'autres pays, par exemple.

Vous pouvez également importer des groupes de taux de TVA.

Ajouter des groupes de taux de TVA :

1. Allez vers : Comptabilité / TVA/RIC / Configuration / Groupe de taux de TVA.

   Cliquez sur : Nouveau.

2. Dans le champ Législation pays, sélectionnez le pays auquel le groupe appartient.
3. Saisissez le code du Groupe de taux de TVA, par exemple 0, 1, 2 ou 3.
4. Saisissez un Libellé permettant d'identifier le groupe tarifaire, Haut par exemple.
5. Ne sélectionnez la case à cocher Taux zéro que s'il s'agit d'un taux zéro. Vous ne pouvez ajouter qu'un seul taux zéro par pays.
6. Dans le champ Colonne dans ligne totale TVA, indiquez le cas échéant le numéro de la colonne contenant le montant total de la TVA.

   Ce champ n'est utile que si, sur la facture de vente, vous voulez imprimer les montants de TVA de différents groupes de taux de TVA dans des colonnes distinctes, par exemple parce que vous utilisez du papier préimprimé. Avec Colonne dans ligne totale TVA, vous définissez alors dans quelle colonne (zone) le montant de TVA de ce groupe de taux de TVA doit apparaître sur la facture de vente. Dans ce cas, vous devez également modifier le rapport pour la facture de vente.

   Par pays ne peut être attribué qu’un seul groupe de taux de TVA à une colonne de total de TVA, à l’exception de la colonne 9 (Divers). Par défaut, Profit insère dans un nouveau groupe de taux de TVA le numéro de colonne 9 (Divers).

7. Saisissez la Date début du taux de TVA.
8. Dans le champ Tarif, saisissez le pourcentage du taux de TVA.
9. Cliquez sur : Terminer.