Définition de la vente ou de l'évacuation d'un actif

Vous enregistrez la vente ou l'évacuation d'un actif. Dans le cas d'une vente, l'actif affiche une certaine valeur, pas dans le cas d'une évacuation.

Attention:

Si vous placez un actif hors d'usage (que vous ne vendez ni n'évacuez), vous ne devez pas suivre la procédure suivante mais simplement définir le champ Date hors d'usage dans l'onglet Généralités.

Vente ou évacuation d'un actif :

1. Allez vers : Comptabilité / Actifs immobilisés / Actif.
2. Ouvrez les propriétés de l'actif.
3. Accédez à l'onglet : Vente.
4. Cliquez sur : Nouveau.

   Vous pouvez ajouter une nouvelle ligne de vente. Vous pouvez encore modifier cette ligne tant qu'elle n'a pas été journalisée.

5. Saisissez le libellé .
6. Saisissez une valeur dans Date vente/transport et Date hors d'usage.

   Profit utilise la date de vente pour déterminer le dernier amortissement. Cette date ne peut pas se trouver dans une période déjà journalisée. Si vous souhaitez tout de même utiliser cette date, vous devez annuler la journalisation de cet actif jusqu'à la période concernée incluse.

7. Saisissez une valeur dans Montant vente.

   Profit détermine automatiquement les pertes ou les profits.

8. Déterminez la destination des profits.

   Si vous sélectionnez Actif remplacant de Réserve de réinvestissement, Bénéfice commercial ou Réserve fiscale et commerciale, vous devez choisir un actif de remplacement.

9. Cliquez sur : Terminer.
10. Accédez à l'onglet : Echéances fiscales ou Amortissement commercial.

    Profit affiche uniquement les délais d’amortissement jusqu’à la date de vente incluse. Profit détermine avec précision le montant d’amortissement du dernier versement échelonné au jour près, ce qui peut se traduire par une valeur différente par rapport aux périodes précédentes.

11. Cliquez sur : OK.

    Dans l'affichage Actifs, l'actif présente le statut Hors d'usage et Profit affiche la date de vente.

    Attention:

    N'oubliez pas de résilier les assurances relatives à un actif vendu ou évacué.

Contrôles de l'actif de remplacement

Si vous sélectionnez un actif de remplacement, Profit vérifie les points suivants :

1. L'actif de remplacement doit afficher un amortissement Fiscal ou Commercial (en fonction du code de traitement)
2. L'actif de remplacement ne doit contenir aucun versement échelonné définitif, à l'exception du versement échelonné initial
3. L'actif de remplacement ne doit pas contenir le montant de la réserve de réinvestissement de l'actif précédent (fiscal)
4. L'actif de remplacement ne doit pas contenir le montant des profits de l'actif précédent (commercial)
5. Le montant de vente ne doit pas être supérieur à la base de calcul de l'actif de remplacement (cela entraîne des délais d'amortissement négatifs)

Pour les contrôles 3 et 4, cela signifie qu'un même actif ne peut pas être utilisé deux fois. L'actif de remplacement est mis à jour après la définition de la vente de l'actif.

Si l'actif de remplacement ne répond pas aux conditions 1 ou 2, Profit affiche le message d'erreur suivant : 'Cet actif ne peut pas être choisi comme actif de remplacement. L'actif de remplacement doit être amorti mais il ne doit contenir aucun délai journalisé. Choisissez un autre actif de remplacement ou modifiez l'actif'.

Si l'actif de remplacement ne répond pas aux conditions 3 ou 4, Profit affiche le message d'erreur suivant : 'Cet actif ne peut pas être choisi comme actif de remplacement. Cet actif a déjà été configuré comme actif de remplacement pour une autre vente. Choisissez un autre actif de remplacement'.

Si l'actif de remplacement ne répond pas à la condition 5, Profit affiche le message d'erreur suivant : 'Le montant de vente saisi est supérieur à la base de calcul de l'actif de remplacement. Cela va provoquer un délai d'amortissement négatif. Sélectionnez une autre destination pour les profits/pertes ou choisissez un autre actif de remplacement'.