Envoi d'une déclaration BBO Aruba

Profit vous permet d'établir la déclaration de la taxe sur le chiffre d'affaires pour des entreprises à Aruba. Cette partie est un complément à la description générale de la déclaration TVA/RIC, qui ne décrit que les points pertinents pour les organisations qui introduisent des déclarations à Aruba.

Dans Profit, nous utilisons le terme TVA (au lieu de BBO). A chaque fois que vous rencontrez le terme TVA dans Profit ou dans l'Profit Aide, comprenez donc BBO.

Attention:

Vous ne disposez de cette fonctionnalité que si votre administration a Aruba comme Législation pays et que vous avez activé la fonctionnalité des Antilles néerlandaises.

Description

Pour des entreprises établies à Aruba, il est obligatoire d'envoyer mensuellement la déclaration à l'impôt sur CA. A Aruba, l'impôt sur CA s'appelle BBO: Impôt sur les chiffres d'affaires d'entreprise. La déclaration BBO contient trois sections :

• Chiffre d'affaires exonéré Tous les chiffres d'affaires réalisés, qui sont exonérés d'impôt sur le chiffre d'affaires. Sur le site web du Fisc d'Aruba, on peut trouver plus d'information sur les livraisons qui sont exonérées : www.siad.aw.
• Chiffre d'affaires taxé. Tous les chiffres d'affaires réalisés, à l'exception du chiffre d'affaires exonéré.
• Impôt total dû sur les chiffres d'affaires d'entreprise. L'impôt total dû est le chiffre d'affaires taxé * 2,5 %.

'Health Tax' (BAZV - Destination AZV)

L'impôt sur les chiffres d'affaires d'entreprise à Aruba s'élève à 1,5 % BBO et à partir de janvier 2015 également à 1% 'Health tax'. Ceci signifie que lors de la facturation d'un article, il doit y avoir plusieurs lignes de TVA sur la facture. Donc une base de calcul avec plusieurs codes TVA.

Des livraisons et des services qui sont exonérés de BBO, sont aussi exonérés de 'Health tax'. Ainsi, un médecin effectue des services exonérés, aussi bien de BBO que de BAZV.

Lors de la création et la génération de commandes de vente et factures de vente, Profit génère des lignes totales de TVA pour BBO et 'Health tax' (BAZV). Si vous facturez dans Profit, les BBO et 'Health tax' (BAZV) sont indiqués sur la facture.

Lors de la facturation, une ligne de facture consiste de deux (ou plus) de lignes totales de TVA. Vous pouvez configurer ceci pour le code TVA en liant un ou plusieurs codes TVA. Ces codes TVA liés sont automatiquement repris dans la facturation.

Exemple de facture avec plusieurs lignes totales de TVA.

Code TVA 1 - Impôt sur les chiffres d'affaires d'entreprise (BBO) 1,5 %

Code TVA 2 liés - Health tax 1%

Code TVA 3 liés - Environnemental tax 1%

Lors de la création/saisie d'une facture de vente de 1000,- avec code TVA 1, on a l'écriture comptable suivante consistant de 3 lignes de TVA :

Lors de la saisie d'une facture, on voit avec le bouton Total de lignes TVA de quel(s) code(s) TVA Profit se sert.

Préparation

• Configuration de l'impôt sur le CA (BBO) pour Aruba

Méthode

• Elaboration de la déclaration BOB
• Impression de la déclaration pour Aruba