Calcul du droit aux congés sur la base des coûts réels du projet

Si le calcul des droits aux congés s'effectue sur la base des coûts réels du projet, le mode de calcul diffère du mode standard. Cette description concerne le calcul du droit aux congés par employé, si une des méthodes de calcul suivantes est sélectionnée dans le type de congés :

• Droit au congé (construction) calcul à postériori
• Congé (constitution) sur la base du coût réel, congé (constitution) via RH

  Le droit aux congés s'accumule avec ces méthodes sur la base des coûts réels dans Profit Projets.

• Droit aux congés ((régularisation) basé sur le calcul des coûts réels (sans type d'heure 'Absence')
• Congé (constitution) sur base du coût réel (sans Type d'heure 'Congé'), congé (constitution) via RH

  Le droit aux congés s'accumule dans ces cas sur la base des coûts réels dans Profit Projets. Les heures du type Absence ne sont cependant pas incluses. Vous pouvez appliquer cette méthode pour les RTT.

Le droit aux congés est toujours calculé par type de congés par période de congés. Dans beaucoup d'organisations, la période de congés est calculée sur une année civile mais vous pouvez aussi utiliser des périodes de congés par trimestre ou par exercice décalé.

Profit recalcule le solde des congés lors de la saisie ou de l'approbation des lignes d'heures. Ceci dépend des propriétés du type de congés.

Calcul du droit aux congés

Profit utilise les données suivantes lors du calcul du droit aux congés :

• Droit aux congés de base du type de congés (CCT)

  Il s’agit du droit aux congés en heures pour un contrat de travail à temps plein.

• Heures actives dans période de congés = Nombre de jours ouvrables dans la période de congés * nombre d'heures par semaine (CCT) / nombre de jours par semaine (CCT)
• Nombre total d'heures donnant droit à des congés = nombre total d'heures, saisies dans les coûts réels, sur les types d'heures donnant droit à des congés.

  Vous pouvez indiquer par type d'heures si ce dernier donne droit à une accumulation de congés. C'est le cas pour des types d'heures tels que Production, Malade et Congé, pas pour RTT.

Le droit aux congés se calcule comme suit :

Droit de période (droit de base) = (Heures de coûts réels / Heures actives dans la période de congés) * Droit aux congés de base (CCT)

Droit de période (droit aux congés supplémentaire) = (Heures de coûts réels / Heures actives dans la période de congés) * Droit aux congés supplémentaire (CCT)

Exemple : 

Le droit aux congés par type de congés se décompose comme suit :

• Vacances : 200 heures (25 jours) par an
• RTT : 84 heures (8 jours) par an

  La CCT contient une semaine de travail de 40 heures par semaine. Le nombre d'heures par an d'un employé travaillant à plein temps s'élève à 260 * 40 / 5 = 2 080 heures.

  Un employé a saisi dans les coûts réels 156 heures en janvier, qui lui donnent droit à des congés. Cela engendre l'accumulation de congés suivante :

• Vacances : 156 / 2 080 x 200 = 15 heures.
• RTT : 156 / 2 080 x 64 = 4,8 heures

  Attention: 

  Profit utilise cette méthode pour calculer le droit de période pour chaque type de congés, sauf si l'employé n'a pas droit à des vacances ou à des RTT en raison de son contrat de travail. Cela est indiqué dans les propriétés du type de prestation dans les conventions collectives/conditions de travail.

  Dans ce cas de figure, aucune saisie de congés ne se fait pour l'employé. Profit met à jour le droit de période après chaque saisie dans les coûts réels.