Loi néerlandaise relative à la remise au travail des malades de longue durée (Wet Verbetering Poortwachter)
La page Accompagnement d'absence dans InSite offre un aperçu et un contrôle complet du trajet d'absence et de réintégration des employés conformément à la loi 'Wet Verbetering Poortwachter'.
Dans InSite, les signaux fournis par défaut vous avertissent des actions que vous devez exécuter dans le cadre de la loi 'Wet Verbetering Poortwachter'. Ainsi, InSite vous envoie automatiquement un avertissement pour tout nouveau cas de maladie, puis après un nombre de jours déterminé, conformément à loi 'Wet Verbetering Poortwachter'.
Ces signaux démarrent automatiquement les workflows standard relatifs à l'accompagnement d'absence. Le responsable n'a de ce fait pas besoin de remplir des papiers ou d'imprimer des documents pour un dossier.
Le schéma ci-dessous montre les différentes actions dans le workflow :
Outre les actions susmentionnées, vous devez exécuter d'autres actions pendant la période de maladie, comme l'évaluation périodique. Vous initiez toutes les actions à l'aide de signaux. Les signaux lancent automatiquement les workflows liés.
Si un employé accumule les avis d'absence les uns après les autres, il peut s'agir d'une absence continue. Une absence est dite continue si un autre avis d'absence a été clôturé dans les 28 jours qui précèdent la saisie d'absence. Ainsi se crée une chaîne de cas d'absence où Profit détermine automatiquement la durée totale de tous les avis d'absence conjugués. Si la chaîne est interrompue, l'absence continue prend fin. Lors de la saisie du cas d'absence suivant, Profit recommence à compter.
Si vous utilisez la fonctionnalité Plusieurs contrats de travail, ce qui suit s'applique : l'absence continue est déterminée par employé et non par contrat de travail.
Dans le cas d'une absence continue, Profit sélectionne automatiquement la case à cocher Absence continue dans les avis d'absence. Cette règle ne s'applique pas si le cas d'absence précédent est un congé de maternité (Profit ne sélectionne pas la case à cocher).
Vous devez cocher le champ vous-même dans les situations suivantes :
Congé de maternité en combinaison avec une autre absence
Si l'avis d'absence a commencé avant le congé de maternité et se poursuit sans interruption après, la raison de l'absence est la même.
Cette situation se divise en trois cas d'absence :
Premier cas d'absence
Deuxième cas d'absence (= Congé de maternité)
Troisième cas d'absence (= prolongation du premier cas d'absence).
Sélectionnez la case à cocher Absence continue dans les propriétés du troisième cas d'absence.
Futur cas de maladie existant
Si un cas d'absence existant est déjà défini dans une période de 28 jours calendrier après l'avis d'absence, ce cas existant doit être considéré comme absence continue. Cochez le champ Absence continue dans les propriétés du cas d'absence existant.
Il peut arriver que Profit ne détermine pas correctement le nombre de jours d'absence continus. Les causes sont les suivantes :
L'horaire de l'employé ne concorde pas avec les heures de travail réelles de l'employé.
La documentation de 'UWV' n'offre pas toujours une réponse définitive sur la méthode appropriée. Pour 'UWV', la date de fin d'absence correspond toujours au dernier jour de maladie de l'employé. Il peut donc également s'agir d'un jour où l'employé ne travaille pas selon l'horaire. Un employé qui travaille du lundi au mercredi inclus et qui est rétabli le vendredi matin est donc considéré comme rétabli le jeudi aux yeux de l'organisme 'UWV'. Toutefois, cet employé ne reviendra sans doute pas travailler avant le lundi suivant où il fera part de son rétablissement.
Profit ne peut pas déterminer si un avis d'absence est clôturé à la fin du dernier jour d'absence ou au début du jour ouvrable suivant.
Exemple :
Si l'absence est clôturée pendant un jour en dehors de l'horaire, la définition de l'heure fait une grande différence, entre 0 h 00 ou 9 h 00, par exemple. L'heure de fin doit être 0 h 00, de manière à ce que le dernier jour ne soit pas inclus. Si vous définissez 9 h 00, par exemple, le dernier jour d'absence est inclus.
Quand est-il question d'une absence continue ?