'ZVW' sur le salaire et allocation dans un seul calcul de salaire

Attention:

La description ci-dessous est valable jusqu'en 2012 compris.

A partir de 2013, la configuration Payroll est modifiée, en raison de l'introduction de l'uniformisation de la notion de salaire. Consultez à ce sujet les notes de publication de CTT.

Si vous traitez le salaire et l'allocation dans un seul et même calcul, vous pouvez obtenir deux pourcentages 'ZVW' différents. C'est le cas pour un 'DGA', par exemple. La règle générale est que tous les composants salariaux sont calculés selon le tarif normal, excepté ceux pour les retraites et autres allocations. Ces derniers peuvent en effet être calculés à un tarif réduit. Dans Profit Payroll, si le salaire et l'allocation se calculent en même temps, les composants salariaux suivants assurent le calcul réduit de la cotisation 'ZVW' :

• 100.005.026 'ZVW Premie Verlaagd'
• 100.005.011 'ZVW Werkgeversbijdrage Verlaagd'
• 100.005.505 'ZVW Maximum Verlaagd'
• 100.005.502 'ZVW Maximum'

  Attention:

  Chaque composant salarial est accompagné d'une note explicative sur le fonctionnement du composant salarial. Consultez-les toujours sur l'onglet Explication dans les propriétés du composant salarial dans la CCT. Si vous ne disposez pas du composant salarial, activez-le d’abord.

Cotisation 'ZVW' réduite

Le composant salarial 100.005.026 'ZVW Premie Verlaagd' calcule la cotisation 'ZVW' liée aux revenus à partir de la base de calcul 'ZVW'. Ce composant salarial est une cotisation nette. Le pourcentage de cotisation dépend de la valeur qui se trouve dans le champ 'ZVW' de l'organisme fiscal de l'employé.

Quote-part patronale 'ZVW' réduite

Le composant salarial 100.005.011 'ZVW Werkgeversbijdrage Verlaagd' a exactement la même valeur que le composant 100.005.026 'ZVW Premie Verlaagd' et est calculé si la case à cocher Objecteur de conscience n'est pas sélectionnée au niveau de l'organisme fiscal. C'est une addition fiscale qui n'entre pas en compte pour les assurances des employés. Dans certaines situations, vous n'êtes pas obligé de rembourser la quote-part patronale 'ZVW'. A cet égard, consultez le manuel sur les prélèvements 'loonheffing' du Fisc. Dans ce cas, donnez la valeur Non au paramètre Werkgeversbijdrage vergoeden.

Quote-part patronale 'ZVW' réduite

Le composant salarial calcule le salaire de base 'ZVW' réduit maximum. Ce dernier n'est d'application que s'il y a une combinaison de salaires entrant en ligne de compte dans les bases de calcul 'Loon ZVW Normaal' et 'Loon ZVW Verlaagd'.

Mode de calcul : 'Maximum ZVW Totaal' cumulatif - salaire de base 'Loon ZVW Normaal' cumulatif - 'Maximum ZVW Verlaagd' cumulatif jusqu'à la période précédente incluse.

'ZVW' maximum

La limite concerne d'abord la base de calcul du tarif normal et ensuite seulement la base de calcul du tarif réduit.