Indemnité de décès

En cas de décès de l’employé, vous pouvez verser une prestation de décès aux proches survivants.

Dans la Profit CCT et la CCT de base , vous trouvez les composants salariaux suivants :

• 100.008.007 'Indemnité de décès'
• 100.002.050 'Indemnité de décès imposable'

  Attention:

  Chaque composant salarial est accompagné d'une note explicative sur le fonctionnement du composant salarial. Consultez-les toujours sur l'onglet Explication dans les propriétés du composant salarial dans la CCT. Si vous ne disposez pas du composant salarial, activez-le d’abord.

Indemnité de décès non imposable

Avec le composant salarial 100.008.007 'Indemnité de décès’, vous pouvez comptabiliser un montant de capital décès non imposable comme une saisie de salaire.

Vous les enregistrez dans la dernière période du contrat de l'employé.

En cas de décès, une prestation unique est exonérée jusqu'à un maximum de trois fois le salaire pour un mois. Pour la partie supérieure à trois fois le salaire d'un mois, vous enregistrez 100.002.050 'Indemnité de décès imposable’ sur le composant salarial.

Indemnité de décès imposable

Avec le composant salarial 100.002.050 'Indemnité de décès imposable’, vous pouvez enregistrer un montant comme indemnité imposable pour l'employé, sur lequel 'Loonheffing' et 'ZVW' sont calculés.

Vous pouvez consulter le manuel sur les charges sociales pour connaître les règles relatives à l'indemnité de décès.

Signalez la fin de service de l’employé

Vous déclarez la fin de service de l’employé le jour de son décès.

Signaler la fin de service de l’employé :

1. Allez vers : RH / Employé / Enregistrer sortie.
2. Sélectionnez l'employé.
3. Saisissez la date de décès dans Date hors service.
4. Sélectionnez Décès dans Motif.
5. Fermez l’assistant.

Attention :

La notification de fin de service ou l'inscription de la date du décès n'a aucun effet pour le fonds de pension. Informez vous-même l'administration des pensions, pour une éventuelle pension de survie.

Clôturer l’avis d’absence après le décès

Lorsqu'un employé décède après une maladie, vous clôturez l’avis d’absence.

Vous indiquez le motif 'Décédé'. Si vous indiquez ce motif, vous ne devez pas envoyer un avis de rétablissement après absence de longue durée. Les informations relatives au décès de l'employé proviennent de l'administration de base commune de l’UWV.

Clôturer l'avis d'absence :

1. Allez vers : RH / Employé / Employé.
2. Ouvrez les propriétés de l'employé.
3. Accédez à l'onglet : Absence.
4. Cliquez sur l'action : Clôturer absence.
5. Sélectionnez Décédé dans Raison de clôture

   

Désignation de l’employé décédé

Vous ne voulez plus envoyer de documents à l'employé décédé mais bien à ses proches. Pour modifier la désignation en haut des documents dans ‘Les héritiers de’, modifiez le titre de l'employé.

Modifier la désignation :

1. Allez vers : RH / Employé / Employé.
2. Ouvrez les propriétés de l'employé.
3. Accédez à l'onglet : Contact/Autre.
4. Sélectionnez Héritiers sur Titre.

   

   Si vous ne pouvez pas sélectionner Héritiers ajoutez-le d'abord via CRM / Organisat./personne / Titre.

5. Cliquez sur : OK.