L'employé ne participe pas au 'levensloop', mais reçoit une cotisation 'levensloop' destinée aux non-participants

L'employeur verse la quote-part patronale 'levensloop' à l'employé qui ne participe pas au plan 'levensloop'.

Dans la Profit CCT et la CCT de base , utilisez dans ce cas le composant salarial suivant :

  • 100.004.918 'Levensloop bijdrage niet-deelnemer'

    Attention:

    Chaque composant salarial est accompagné d'une note explicative sur le fonctionnement du composant salarial. Consultez-les toujours sur l'onglet Explication dans les propriétés du composant salarial dans la CCT. Si vous ne disposez pas du composant salarial, activez-le d’abord.

Vous pouvez appliquer le composant salarial de trois façons :

  • A partir d'un montant fixe, via le paramètre 'Bedrag'.
  • A partir d'un pourcentage, via le paramètre 'Percentage'.
  • A partir d'un montant variable, via le paramètre 'Afwijkend bedrag'.

A partir d'un montant fixe

Si vous voulez calculer un montant fixe par période, saisissez-le dans le paramètre Bedrag au niveau des employés, des employeurs ou de la CCT. Profit n'applique pas un calcul proportionnel en cas d'entrée en service ou de départ.

A partir d'un pourcentage

Si vous désirez calculer une rémunération à partir d'un pourcentage, saisissez une valeur dans le paramètre Percentage. Définissez également la base de calcul que Profit doit utiliser pour établir ce pourcentage.

Déterminer la base de calcul :

  1. Allez vers : RH / Organisation / CCT.
  2. Ouvrez les propriétés de la CCT.
  3. Accédez à l'onglet : Composant salarial.
  4. Ouvrez les propriétés du composant salarial 100.004.918 'Levensloop bijdrage niet-deelnemer'.
  5. Accédez à l'onglet : Paramètre.

    La base de calcul utilisée s'affiche dans le paramètre 25.

  6. Cliquez sur : Annuler.
  7. Accédez à l'onglet : Base de calcul.
  8. Ouvrez les propriétés de la base de calcul.
  9. Accédez à l'onglet : Composants salariaux.
  10. Sélectionnez les composants salariaux à prendre en compte dans la base de calcul.
  11. Cliquez sur : OK.

A partir d'un montant variable

RH / Payroll / Saisir mouvements salariaux permet de saisir une indemnité à partir d'un montant variable.