Pseudo-employé / 'opting-in'

S'il y a une prestation fictive ou non réelle, l'employeur et l'employé peuvent opter pour le plan 'opting-in'. L'employé est alors désigné comme pseudo-employé.

Pour plus d'informations concernant ce régime, consultez le manuel sur les 'loonheffingen'.

Modifier l'organisme au niveau de l'employé  :

  1. Allez vers : RH / Employé / Employé.
  3. Accédez à l'onglet : Organisme.
  6. Accédez à l'onglet : Généralités.
  7. Sélectionnez Accord opt-in dans Type relation de travail.
  8. Sélectionnez Obligation d'assurance, cotisation retenue dans 'ZVW'.
  9. Désélectionnez les autres assurances concernant les employés.
  10. Accédez à l'onglet : Situations particulières.
  11. Saisissez 0000 dans Secteur différent groupe à risques.
  12. Cliquez sur : OK.

Voir aussi