Configuration de la TVA autoliquidée lors de la vente

Lorsque vous êtes fournisseur d'articles ou de services spécifiques, le client est parfois chargé de reverser la TVA. Dans Profit, vous devez alors utiliser TVA autoliquidée comme assujetti TVA dans les ordres de vente.

Cela s'applique notamment aux téléphones portables, tablettes numériques et ordinateurs portables lorsque votre commande s'élève à au moins 10 000 €. Le règlement d'autoliquidation s'applique souvent à la sous-traitance.

Vous pouvez paramétrer cela de deux manières différentes. Si vous vendez ces articles de manière structurelle, configurez le client. Par la suite, cela s'intègre automatiquement à l'ordre de vente. Si vous vendez ces articles occasionnellement, paramétrez uniquement ces ordres de vente occasionnels.

Dans la déclaration de TVA, vous pouvez retrouver le montant de la TVA autoliquidée pour les articles imposant un assujettissement à la TVA autoliquidée dans la section 1e ('Leveringen/diensten belast met 0% of niet bij u belast').

Configuration du client (vente structurelle)

Si vous vendez toujours à un client des articles avec TVA autoliquidée, définissez cet assujettissement à la TVA dans les propriétés du client.

Configurer un client (vente structurelle) :

1. Allez vers : Comptabilité / Client / Client.
2. Ouvrez les propriétés du client.
3. Accédez à l'onglet : Client.
4. Sélectionnez Déplacé de dans Assujettissement à la TVA.
5. Dans Numéro de TVA, indiquez le numéro de TVA du client.
6. Cliquez sur : Terminer.

Configuration de la TVA autoliquidée dans l'ordre de vente (vente occasionnelle)

Si vous vendez occasionnellement des articles impliquant une TVA autoliquidée, configurez-le dans l'ordre de vente. Scindez vos ordres de vente en des ordres séparés : un pour les articles auquel l'assujettissement habituel à la TVA s'applique et un autre pour les articles impliquant un assujettissement à la TVA autoliquidée. Dans le cadre de cette procédure, vous devez connaître le numéro de TVA de votre client.

Attention: 

Le montant total de l'ordre de vente relatif aux articles auxquels l'assujettissement de TVA autoliquidée s'applique (téléphones portables, etc.) doit s'élever à 10 000 € au minimum par type d'article et par livraison.

Configurer le numéro de TVA d'un client :

Vous devez avoir enregistré le numéro de TVA du client. Laissez l'assujettissement à la TVA du client inchangé. Celui-ci doit rester sur la TVA normale pour les autres articles.

1. Allez vers : Comptabilité / Client / Client.
2. Ouvrez les propriétés du client.
3. Accédez à l'onglet : Client.

   Ne modifiez pas l'Assujettissement à la TVA si vous n'avez qu'un ordre de vente occasionnel d'articles avec une TVA autoliquidée pour ce client.

4. Dans Numéro de TVA, indiquez le numéro de TVA du client si cela n'a pas encore été fait.
5. Cliquez sur : Terminer.

Ajouter un ordre de vente avec assujettissement de TVA autoliquidée (vente occasionnelle) :

1. Allez vers : Gestion commerciale / Processus vente / Commande vente.
2. Cliquez sur : Nouveau.
3. Sélectionnez Déplacé vers dans Assujettissement à la TVA.
4. Ajoutez uniquement les lignes comportant des articles/services auxquels la TVA autoliquidée s'applique.
5. Complétez la commande.