Journalisation de la valeur du droit aux congés

La valeur du droit aux congés de tous les employés peut être journalisée via Profit Payroll. Ceci est particulièrement important pour les entreprises cotées en bourse : elles doivent intégrer la valeur des droits aux congés dans le reporting financier. Cette valeur est égale au droit aux congés en heures multiplié par le salaire horaire.

Attention: 

La détermination du solde des congés lors du calcul des salaires dans Profit Payroll ne correspond pas tout à fait à la détermination du solde des congés dans Profit HRM. De petites différences peuvent apparaître entre les soldes de congés dans Profit HRM et Profit Payroll. Ce choix permet de minimiser l'influence de la valeur du droit aux congés sur le résultat du calcul des salaires.

Les différences sont insignifiantes sur une base annuelle, sauf si vous appliquez des périodes de congés d'une année civile (du 1-1 jusqu'au 31-12 inclus). Dans le cadre d'une rémunération toutes les quatre semaines, une petite différence peut apparaître en raison du glissement des périodes. La constitution et la prise des heures de congé des jours qui tombent en dehors de l'année calendaire, sont reprises dans la période de rémunération qui les inclut.

Profit ne peut pas déterminer la valeur du droit aux congés pour les types de congés basés sur des coûts réels, sauf si ces peuvent être repris dans HRM.

Description

La valeur du droit aux congés est journalisée via les groupes du solde des congés. Profit contient cinq groupes du solde des congés prédéfinis : vous pouvez donc journaliser cinq soldes de congés différents. Chaque groupe du solde des congés est associé à un composant salarial fixe :

Groupe du solde des congés

Composant salarial

1

Reservering verlof uit HRM in geld 1 (100.009.063)

2

Reservering verlof uit HRM in geld 2 (100.009.064)

3

Reservering verlof uit HRM in geld 3 (100.009.065)

4

Reservering verlof uit HRM in geld 4 (100.009.066)

5

Reservering verlof uit HRM in geld 5 (100.009.067)

Chaque composant salarial contient un paramètre pour la valeur cumulative du droit aux congés au début de la période et un paramètre pour la valeur cumulative à la fin de la période.

Attention:

Chaque composant salarial est accompagné d'une note explicative sur le fonctionnement du composant salarial. Consultez-les toujours sur l'onglet Explication dans les propriétés du composant salarial dans la CCT. Si vous ne disposez pas du composant salarial, activez-le d’abord.

Liaison du type de congés au groupe du solde des congés/composant salarial

Liez le type de congé au groupe du solde des congés de votre choix. Vous pouvez associer plusieurs types de congés à un seul groupe du solde des congés. Profit détermine la valeur du droit aux congés des types de congés avec un lien vers le groupe du solde des congés. Les types de congés sans lien ne sont pas pris en compte, le droit aux congés n'est donc pas journalisé.

Exemple : 

Vous utilisez les types de congés ATV et Vakantie. Pour journaliser la valeur du droit aux congés, vous disposez de plusieurs possibilités :

  • Vous voulez journaliser la valeur totale du droit aux congés dans un groupe du solde des congés

    Associez ATV et Vakantie au groupe du solde des congés 1.

  • Vous voulez journaliser la valeur totale du droit aux congés par type de congé

    Liez Vakantie au groupe du solde des congés 1 et liez ATV au groupe du solde des congés 2.

  • Vous voulez seulement journaliser la valeur des vacances

    Liez Vakantie au groupe du solde des congés 1. Ne liez pas ATV à un groupe du solde des congés. La valeur de ATV n'est ainsi pas journalisée.

Calculer la valeur du droit aux congés

Profit calcule la valeur cumulative du droit au congé par groupe du solde des congés au début et à la fin de la période. La différence entre ces montants est égale à la valeur du droit aux congés, laquelle est saisie dans le composant salarial :

Valeur du droit aux congés sur la période = valeur en fin de période -/- valeur en début de période

Profit s'appuie sur le droit total aux congés par période de congés (droit aux congés de base + droit aux congés supplémentaires) et le répartit proportionnellement sur les périodes à journaliser. Pour une période de congés d'une année civile, le droit aux congés supplémentaires est réparti sur l'ensemble de l'année, même si la date d'entrée en vigueur des congés supplémentaires ne se trouve pas en début d'année civile. Profit déduit les congés pris et les corrections par période à journaliser du droit aux congés. Profit calcule la valeur des congés en fin de période sur la base du salaire horaire en vigueur ainsi que la valeur des congés en début de période sur la base du salaire horaire à la fin de la période précédente. La formule se présente comme suit :

Fin de période :

Solde des congés en fin de la période :

(+ Solde initial de la période de congés en vigueur à la date de fin de la période de rémunération

+ Droit de période (congés supplémentaires inclus) de la période de congés en vigueur à la date de fin de la période de rémunération

- Congés pris entre la date de début de la période de congés et la date de fin de la période de rémunération

+ Corrections apportées entre la date de début de la période de congés et la date de fin de la période de rémunération)

Valeur des congés en fin de période = Solde des congés en fin de période x Salaire horaire de la période actuelle

Début de la période :

Solde des congés en début de période =

(+ Solde initial de la période de congés en vigueur à la date de fin de la période de rémunération

+ Droit de période jusqu'à la période précédente incluse (congés supplémentaires inclus) sur la base de la période de congés en vigueur à la date de fin de la période actuelle.

- Congés pris entre la date de début de la période de congés et la date de fin de la période de rémunération précédente

+ Corrections apportées entre la date de début de la période de congés et la date de fin de la période de rémunération précédente)

Valeur des congés en début de période = Solde des congés en début de période x Salaire horaire de la période précédente

La valeur au début d'une période est égale à la valeur à la fin de la période précédente. Cependant, cela ne s'applique pas à la période de mise en service car les données de la période précédente ne sont pas connues. C'est pour cette raison que la méthode ci-dessus est utilisée. Si le salaire horaire de la période précédente n'est pas connu, vous devez le saisir manuellement. Cette opération unique et ponctuelle peut être utilisée après la mise en service de Profit ou après une modification de la CCT.

Profit traite l'accumulation, la prise et la correction des congés à partir de la date de début et jusqu'à la date de fin de la période de rémunération actuelle incluse. Des modifications rétroactives apparaissent si les soldes de congés d'une période sont modifiés après l'approbation du traitement des salaires. Dans le cadre d'une rémunération mensuelle, vous pouvez approuver le traitement des salaires le 22 de chaque mois, par exemple, même si des saisies de congés ou des corrections peuvent encore être apportées après cette date.

Pour déterminer le solde initial dans les formules ci-dessus, Profit tient compte de la date d'entrée en service et de la date de sortie de service de l'employé. Pour ce faire, l'entrée en service de l'employé ou sa sortie de service doit avoir lieu pendant la période de congés.

Méthode