Calcul du droit aux congés supplémentaire

Les employés peuvent avoir droit à des congés supplémentaires selon le type de fonction qu'ils remplissent, leur âge ou leurs années de service. Profit attribue automatiquement des congés supplémentaires si l'employé y a droit, en fonction des paramètres du type de congés concerné. Profit détermine le droit à des congés supplémentaires sur la base des années de service à partir du champ Date en service (pour années de service) dans le contrat de l'employé.

Exemple : 

Vous attribuez des congés supplémentaires sur la base de l'âge :

Le calcul des congés supplémentaires est similaire au calcul du droit de période normal : un employé travaillant à temps plein bénéficie d'un droit aux congés supplémentaires complet. Pour un employé travaillant à temps partiel, Profit recalcule le droit de période de manière standard.

Congés supplémentaires avec date de référence

Profit détermine les congés supplémentaires au début de la période de congés (à condition que l'employé soit en service). Pour ce faire, une date de référence est utilisée : si l'employé répond aux conditions à la date de référence, Profit attribue les congés supplémentaires.

Exemple : (suite) :

La date de référence est le 1er juillet. La période de congés correspond à une année civile.

Un employé a 45 ans le 15 mai 2015.

Profit calcule au début de l'année 2015 le droit aux congés sur l'année complète : A la date de référence du 1er juillet 2015, l'employé a 45 ans. C'est pourquoi Profit attribue 8 heures de congés supplémentaires.

En 2020, l'employé aura 50 ans. Si l'employé est alors encore en service, Profit attribue 16 heures de congés supplémentaires. Les congés supplémentaires du seuil précédent (45 ans) expirent et les congés supplémentaires du deuxième seuil (50 ans) sont attribués.

Congés supplémentaires avec deux dates de référence

Deux dates de référence peuvent être définies dans les paramètres du type de congés. Si un employé ne répond pas aux conditions à la première date de référence mais bien à la deuxième, les congés supplémentaires sont attribués à 50 %. Dans la période de congés suivante, les congés sont attribués à 100 %.

Exemple : (suite) :

Les dates de référence sont le 1er janvier et le 1er juillet. La période de congés correspond à une année civile.

Un employé a 50 ans le 15 mai 2015.

Profit calcule au début de l'année 2015 le droit aux congés sur l'année complète :

• A la première date de référence, l'employé à 49 ans et Profit attribue 50 % du droit aux congés supplémentaire. Le droit de base est de 8 heures. 50 % du droit de base revient à 4 heures.
• A la deuxième date de référence, l'employé à 50 ans et Profit attribue 50 % du droit aux congés supplémentaire. Le droit de base est de 16 heures. 50 % du droit de base revient à 8 heures.

Au total, le droit aux congés supplémentaire est de : 4 + 8 = 12 heures.

Profit attribue entièrement en 2016 les congés supplémentaires sur la base des 50 ans de l'employé (16 heures).

Calcul au prorata

Si l'employé effectue son entrée en service ou sa sortie de service pendant l'année, les congés sont attribués au prorata. Cela vaut également pour un employé qui dispose d’un statut contractuel à temps partiel, car le droit aux congés se base toujours sur un contrat de travail à temps plein.

Un employé peut répondre aux conditions (sur la base de l'âge) pendant une période de congés et quitter l'entreprise avant le terme de cette période. Dans ce cas de figure, Profit recalcule les congés supplémentaires.

Exemple : (suite) :

La date de référence est le 1er juillet. La période de congés correspond à une année civile.

Un employé a 45 ans le 15 mai 2015.

L'employé quitte l'entreprise le 1er mai 2015. L'employé a droit à des congés supplémentaires l'année de ses 45 ans, bien qu'il quitte l'entreprise avant. Les congés sont attribués au prorata.

En cas de congés sur la base du type de fonction, un calcul au prorata peut également avoir lieu si l'employé se voit offrir un autre type de fonction pendant la période de congés.

Croisement de différents types de congés supplémentaires

Un employé peut avoir droit à différents types de congés supplémentaires. Le droit à des congés supplémentaires sur la base du type de fonction (toujours attribué) peut être combiné à des congés supplémentaires sur la base de l'âge ou des années de service.

• Age et/ou années de service

  Ces types de congés supplémentaires peuvent s'appliquer en même temps. Vous déterminez par type de congés si Profit attribue uniquement la plus importante des deux sortes ou si les deux s'ajoutent.

• Type de fonction

  Les congés supplémentaires basés sur le type de fonction sont toujours attribués, quels que soient les paramètres relatifs à l'âge et aux années de service.