Calcul du droit aux congés sur la base du HRM

Cette description ne s'applique qu'au calcul du droit aux congés selon la méthode de calcul Droit au congé (construction) sur base de RH - prorata.

Le droit de période est toujours calculé par type de congés et par période de congés. Dans beaucoup d'organisations, la période de congés est calculée sur une année civile mais vous pouvez aussi utiliser des périodes de congés par trimestre ou par exercice décalé.

Le droit aux congés est arrondi au solde initial (droit de base + droit de période supplémentaire). La différence d'arrondis est ensuite répercutée sur le droit de période de base. Les corrections et les saisies de congés n'influencent en rien le calcul de l'arrondis.

Profit s'appuie toujours sur la grille horaire d'un employé pour calculer le droit aux congés. Profit peut ainsi déterminer précisément le nombre d'heures actives de l'employé, pour toutes sortes de grilles horaires. Profit détermine d'abord le nombre d'heures réellement travaillées par un employé sur la base de la grille horaire avant de déduire le droit de période. Cette méthode permet de calculer avec précision les droits aux congés pour les contrats de travail de courte durée, les horaires de travail très variables et les congés sans solde (sur lesquels aucune accumulation de congés n'a lieu).

Attention: 

Par année, le droit aux congés de l'employé par type de congés est automatiquement calculé au prorata de sa grille horaire, avec un maximum de 5 jours ouvrables par semaine. Les changements dans la CCT (plus/moins de droits aux congés par an) et les modifications de la grille horaire de l'employé pendant l'année sont pris en compte. S'il plus d'une grille horaire est utilisée pendant l'année, le nombre de jours est alors déterminé pour chaque grille horaire.

Calcul de base

La formule pour le calcul du droit de période en heures est la suivante :

Droit de période = Droit aux congés de base * (Heures actives de l'employé / Heures actives CCT)

Où le nombre d'heures actives est toujours déterminé par période de congés. Si la période de congés est une année calendaire, Profit va donc déterminer le nombre d'heures actives par employé et le nombres d'heures actives selon la CCT par année calendaire.

Les éléments de la formule sont expliqués brièvement ci-dessous.

Droit aux congés de base en heures

Chaque type de congés a un droit aux congés de base. Celui-ci figure dans la CCT/condition de travail et il est identique pour tous les employés affiliés. Le droit aux congés de base vaut pour la période de congés qui est liée à la CCT/condition de travail.

Nombre d'heures actives par employé/période de congés

Il existe différents scénarios à cet effet, en fonction du type d'horaire de l'employé et du pourcentage de temps partiel. Par exemple, un autre calcul est en vigueur pour un horaire spécifié (temps de travail fixes) que pour un horaire non spécifié. Les différents scénarios sont expliqués séparément.

Nombre d'heures actives par CCT/période de congés

Cette donnée provient de la CCT/condition de travail et elle est la même pour tous les employés affiliés.

Heures actives par période de congés = (heures par semaine de travail / jours par semaine de travail) * jours de travail par période de congés

Vous trouverez le nombre d'heures et de jours par semaine de travail dans les propriétés de la condition de travail. Le nombre de jours par période de congés est évidemment différent par période.

Exemple :

La semaine de travail possède les propriétés suivantes :  

• Heures par semaine : 40
• Jours par semaine : 5

L'année 2011 compte 260 jours de travail. Pour une période de congés d'un an, le calcul est le suivant :

Heures actives par période de congés = (40/5) * 260 = 2.080

L'année 2014 compte 261 jours de travail. Pour une période de congés d'un an, le calcul est le suivant :

Heures actives par période de congés = (40/5) * 261 = 2.088

Le nombre de jours de travail par période de congés est composé de tous les jours de travail dans cette période de congés qui tombent dans une semaine de travail. Une semaine de travail peut être composée du lundi au vendredi, mais elle peut évidemment aussi présenter d'autres compositions en fonction de la situation de votre organisation.

Attention:

Ces quantités sont valables pour tous les exemples, car le mode de calcul est toujours le même.

Droit aux congés en cas de contrat de travail à temps plein

Pour les employés en fonction à temps plein pendant toute la période de congés, le droit aux congés de base est attribué sans recalcul. Pour ces employés, le droit aux congés de base équivaut au droit aux congés périodique. Le reste de cette description n'est les concerne pas.  Si un employé travaille à temps partiel ou uniquement pendant une partie de la période de congés, le droit aux congés de base doit être converti en un droit aux congés conforme à la description suivante.

Personne travaillant à temps partiel avec horaire hebdomadaire

Pour un horaire hebdomadaire, l'employé a la même grille horaire chaque semaine et les temps de travail par jour sont spécifiés. L'horaire hebdomadaire peut être une grille horaire standard tirée des conventions collectives/conditions de travail ou être spécifiée au niveau de l'employé.

Le calcul du droit aux congés a été modifié à partir de 2012. Avant 2012, un employé pouvait, d'une année sur l'autre, avoir des droits différents en matière de congés. Deux employés présentant le même pourcentage de travail partiel, mais ne travaillant pas les mêmes jours, pouvaient également avoir des droits différents en cette matière.

Depuis 2012, Profit contrôle si l'employé travaille le même nombre d'heures par semaine pendant toute l'année. Si tel est le cas, Profit multiplie le droit de base par le pourcentage de temps partiel. De cette manière, les différences entre employés présentant un même pourcentage de temps partiel n'existent plus.

Un employé travaille 5 jours par semaine, pendant 36 heures. La semaine de travail à temps plein compte 40 heures par semaine, les droits de base en matière de congés sont de 160 heures par an.

Dans ce cas, Profit calcule le droit aux congés de la manière suivante : 90 % * 160 = 144

Jusqu'en 2011 inclus, Profit calculait le droit aux congés selon la méthode décrite dans le paragraphe suivant.

Travailler un autre nombre d'heures par semaine en cours d'année

Si l'employé modifie son temps de travail en cours d'année, Profit calcule le nombre de jours réellement travaillés par cet employé pendant l'année. Profit compare le résultat au nombre total de jours ouvrables dans l'année.

Jusqu'en 2012, cette méthode de calcul s'appliquait également au calcul du droit aux congés pour les personnes travaillant à temps partiel sans modification du nombre d'heures par semaine.

Profit calcule les heures travaillées d'un employé pour l'année 2011 comme suit :

L'année 2011 contient 2 080 heures actives (pour une semaine de travail de 40 heures en 5 jours).

• Droit de période en termes de vacances 2011 = (1 872 / 2 080) * 208 = 187,2 (converti en heures:minutes 187:12)
• Droit de période en termes de RTT 2011 = (1 872 / 2 080) * 80 = 72,00

L'année 2012 compte 2 088 heures actives (pour une semaine de travail de 40 heures en 5 jours).  Le nombre d'heures actives est de 1 880.

• Droit de période en termes de vacances pour l'année 2012 = (1 880 / 2 088) * 208 = 187,28 (converti en heures:minutes 187:17)
• Droit de période en termes de RTT pour l'année 2012 = (1 880 / 2 088) * 80 = 72,03 (converti en heures:minutes 72:02)

La différence entre 2011 et 2012 : L'année 2011 compte 52 semaines, avec des jours ouvrables du lundi au vendredi inclus. Le nombre de jours ouvrables est donc de 260. L'année 2012 se compose de 53 semaines. Le 31 décembre 2012 tombe un lundi et est le dernier jour ouvrable. L'employé bénéficie donc d'un jour ouvrable supplémentaire cette année-là. Cela influence non seulement le nombre d'heures actives selon la CCT mais aussi le nombre d'heures actives de l'employé.

Horaire hebdomadaire avec temps de travail irréguliers

Le calcul ci-dessus s'applique à tous les employés disposant d'un horaire hebdomadaire, même si cette grille horaire contient des temps de travail très irréguliers. Profit détermine toujours le nombre d'heures actives par an sur la base des jours travaillés par l'employé. Les tables ci-dessous concernent une personne travaillant à temps partiel pendant 36 heures mais avec des temps de travail très variables.

La table pour 2011 :

La table pour 2012 :

Puisque l'employé travaille relativement beaucoup le lundi, le nombre total est un peu plus élevé. Cela influence également le droit de période :

• Droit de période en termes de vacances 2012 = (1 884 / 2 088) * 208 = 187,67 (converti en heures:minutes 187:41).
• Droit de période en termes de RTT 2012 = (1 884 / 2 088) * 80 = 72,18 (converti en heures:minutes 72:11)

Personne travaillant à temps partiel avec des horaires variables

Des horaires variables ne sont pas associés à des temps de travail fixes. Vous pouvez cependant définir le nombre d'heures par semaine dans la grille horaire de l'employé.

Un employé travaille 24 heures par semaine, réparties sur 5 jours (il n’est pas précisé quels jours).

La semaine de travail à temps plein compte 40 heures par semaine, les droits de base en matière de congés sont de 160 heures par an pour les congés légaux.

Dans le cas d'un horaire variable, Profit calcule le nombre d'heures actives comme suit :

Heures actives de l'employé = Heures actives selon la CCT * (heures par semaine selon grille horaire / heures par semaine selon CCT).

Dans cet exemple, le calcul se présente comme suit :

• Heures actives 2014 = 2.088 * (24 / 40) = 1.252,8

Droit aux congés par employé :

• Droit de période pour les vacances en 2014 = (1.252,8 / 2.088) * 160 = 96 heures

Horaire de travail

Il y a deux possibilités pour les employés disposant d'un horaire de travail. Cela dépend du paramètre Déterminer le droit aux congés en fonction de la grille dans RH / Gestion / Paramètres :

• Non sélectionné

  Profit détermine le nombre d'heures actives par employé sur la base de la grille horaire mentionnée plus haut.

• Sélectionné

  Profit détermine le nombre d'heures actives par employé sur la base de l'horaire de travail.

L'explication suivante ne concerne que le calcul sur la base de l'horaire de travail.

Prenons l'exemple d'un employé avec un horaire de travail de 32 heures pendant une semaine (quatre jours) et de 40 heures la semaine suivante.

L'employé commence par la semaine de quatre jours, ensuite la semaine de cinq jours, etc. Cela signifie que l'employé travaille 26 vendredis.

La semaine de travail à temps plein compte 40 heures par semaine. L'année 2011 contient 2 080 heures actives (pour une semaine de travail de 40 heures en 5 jours).

• Droit de période en termes de vacances 2011 = (1 872 / 2 080) * 208 = 187,2 (converti en heures:minutes 187:12)
• Droit de période en termes de RTT 2011 = (1 872 / 2 080) * 80 = 72,00

Diminution du droit aux congés en cas de congés sans solde

Les employés n'accumulent aucun droit aux congés en cas de congés sans solde, si ces derniers sont saisis avec un type de congés de base Congé sans solde. Ceci est conforme au droit du travail (applicable en 2008). Si un employé prend un congé parental, par exemple, vous pouvez le prolonger automatiquement sur les soldes de congés du type de congés (tels que les vacances ou les congés supplémentaires sur la base de l'âge et/ou des années de service).

Profit déduit les heures de congés sans solde par période de congés au nombre d'heures actives de l'employé pendant la période de congés. Profit diminue ainsi le droit aux congés du type de congés calculé sur la base des données HRM.

Droit aux congés sur la base des congés fériés (CCT Hôpitaux)

Pour les employés qui travaillent également les jours fériés, Profit peut attribuer des congés supplémentaires sur la base de la table des jours de fermeture. Pour ces employés, vous ajoutez deux sortes de types de congés : l'un pour les congés normaux (type de congés de base Congé) et l'autre pour les congés fériés.

Attention: 

Les congés fériés ne s'appliquent que si vous utilisez les CCT Hôpitaux.

Profit détermine les congés fériés sur la base des jours fériés inclus dans la table des jours de fermeture, sur la base de la formule ci-dessous :

Droit aux congés supplémentaire = Nombre de jours fériés * (Pourcentage de temps partiel * Nombre d'heures par semaine / jours par semaine)

Profit utilise les données suivantes :

• Nombre de jours fériés

  Le nombre de jours fériés inclus dans la table des jours de fermeture pendant la période de contrat de l'employé et la période de congés.

• Pourcentage de temps partiel

  Tiré de la grille horaire de l'employé.

• Nombre d'heures par semaine / nombre de jours par semaine

  Tiré de la semaine de travail mentionnée dans la CCT/les conditions de travail.

  Exemple : 

  La table des jours de fermeture de 2010 contient cinq jours fériés (uniquement les jours fériés qui ne tombent pas pendant le week-end).

  Pour une personne travaillant à temps plein (36 heures par semaine) qui est en fonction pendant toute l’année, Profit fait le calcul suivant :

  Droit aux congés supplémentaire = 5 *(1,00 * 36 / 5) = 36 heures.

  Si cet employé à temps plein quitte l’entreprise le 31 mars 2009, seul le jour de l’an tombe encore dans le contrat de travail. Profit recalcule le droit aux congés supplémentaire :

  Droit aux congés supplémentaire = 1 *(1,00 * 36 / 5) = 7,2 heures.

Pas de calcul au prorata lors de l'entrée en service ou de la sortie de service (CCT Hôpitaux)

Profit calcule au prorata le droit aux congés lors de l'entrée en service ou de la sortie de service. La CCT Hôpitaux stipule néanmoins que le mois d'entrée en service doit être considéré comme un mois complet, dans le cadre du calcul du droit aux congés, si l'employé a commencé avant le 16e jour du mois. Cela vaut également pour la sortie de service, si l'employé quitte l'entreprise après le 16e jour du mois.

Lors de la sortie de service, Profit s'appuie sur la date de fin du contrat de travail. C'est pourquoi vous devez paramétrer la Date hors service pour un garantir la justesse du calcul.

Vous pouvez configurer Profit de manière à utiliser un calcul différent selon la CCT Hôpitaux pour le type de congés.