Configuration des congés
Ce chapitre contient un aperçu de tous les paramètres et données de base en matière de congés.
Description
Dans Profit, vous utilisez différents types de congés, comme les vacances, les RTT et les congés sans solde. Vous devez d'abord configurer ces types de congés dans la CCT/condition de travail. Selon le type de congés, des paramètres différents peuvent s'appliquer en matière de détermination du droit aux congés, d’intégration dans Profit Projets, etc.
Les types de congés et paramètres correspondants d'une CCT/condition de travail s'appliquent à tous les employés liés. Profit détermine le droit période par employé/type de congé/période de congés et le solde des congés sur la base des saisies et des corrections de congés.
Règlements en matière de congés
Si vous disposez de groupes d'employés avec des règlements différents en matière de congés, vous pouvez procéder de la manière suivante :
- Paramètres par contrat de travail
La CCT/condition de travail contient tous les contrats de travail possibles (temps plein, temps partiel, intérim, etc.). Vous déterminez séparément si chaque contrat de travail donne droit à des vacances et/ou des RTT.
Exemple :
Vous avez créé les types de congés ''Vacances'', ''RTT'' et ''Congés exceptionnels''. Ceux-ci s'appliquent à tous les employés disposant d'un contrat de travail à temps plein ou à temps partiel.
Les free-lances n'ont pas droit aux RTT. Vous l'indiquez dans la CCT/les conditions de travail au niveau de la prestation Free-Lance. Vous ne pouvez donc pas saisir de RTT pour les free-lances et Profit ne peut pas tenir à jour leur solde de congés.
- Paramètres par condition de travail
Lorsque les différences sont très grandes, il est possible d'utiliser des conditions de travail différentes.
Concepts
- Droit aux congés de base
Le droit aux congés de base d'un type de congés est le droit aux congés en heures par période de congés pour un contrat de travail à temps plein. La période de congés est déterminée par la CCT/condition de travail de l'employé.
- Droit de période
Le nombre d'heures de congés par type de congés auquel un employé a réellement droit. Profit détermine le droit de période par employé/période de congés/type de congés.
- Solde de congés
Somme du droit de période, du droit aux congés supplémentaires, des saisies de congés et des saisies de correction de congés. Un droit de période provenant d'une période précédente fait partie du droit de période de la période actuelle.
Droit aux congés de base
Une condition de travail contient une table des périodes de congés et les types de congés :
- Table des périodes de congés
La table des périodes de congés contient les périodes dont vous souhaitez mettre à jour les congés, comme les années civiles, par exemple. Vous pouvez également utiliser un exercice décalé ou une autre période (par trimestre ou par mois).
- Types de congés
Chaque type de congés dispose de son propre droit aux congés de base : le droit aux congés en heures par période de congés pour les contrats de travail à temps plein.
Exemple :
La période de congés correspond à une année civile. Vous avez ajouté les années 2012-2016 à la table des périodes de congés.
Vous définissez donc le droit aux congés par année pour les types de congés ''Vacances'' et ''RTT''. Vous définissez également le droit aux congés supplémentaires par année (sur la base de l'âge, des années de service ou de la fonction).
Profit tient une ligne du solde des congés dans la période 2012-2016 par employé/année/type de congés. Pour saisir des congés en 2017, vous devez d'abord ajouter cette année dans la table des périodes de congés.
Droit de période par employé
Profit détermine par employé le droit de période par type de congés. Il s’agit du droit aux congés en heures dont l'employé peut réellement bénéficier. Il y a deux manières (par type de congés) de calculer le droit de période :
- Droit aux congés sur la base de Profit HRM
Profit détermine le droit aux congés sur la base du nombre d'heures actives par an.
- Droit aux congés sur la base des coûts réels (intégration Profit Projets)
Profit détermine le droit aux congés sur la base du nombre d'heures saisies dans les coûts réels donnant droit aux congés.
Les méthodes de calcul ci-dessus ne s'appliquent pas aux heures de récupération ni à l'accumulation de RTT sur la base d'un horaire de travail.
Table des champs libres ''Solde des congés''
La table du solde des congés contient notamment les champs Solde actuel et Solde actuel (heures/minutes). Ces champs libres vous permettent de vous écarter de la définition du solde des congés utilisée par Profit. Si vous souhaitez utiliser cette possibilité, veuillez prendre contact avec votre consultant.