Configuration de l'organisme Interpolis au niveau de l'employeur (récapitulatif annuel)

Au niveau de l'employeur, définissez l'organisme Interpolis si l'employeur dépose le récapitulatif annuel auprès d'Interpolis (Commerce de détail).

Jusqu'en 2006, il s'agissait de l'organisme Cadans.

Configuration de l'organisme Interpolis au niveau de l'employeur :

1. Allez vers : RH / Organisation / Employeur.
3. Accédez à l'onglet : Organisme.
4. Ouvrez les propriétés de l'organisme.
5. Accédez à l'onglet : Employeur chargé des retenues.
6. Ouvrez la ligne d'organisme la plus récente. Aucune date de fin n'est généralement définie.

   Profit utilise cette ligne d'organisme pour le récapitulatif annuel de l'année concernée.

   Exemple :

   Vous voyez les lignes d'organisme suivantes :

• du 1er janvier au 30 novembre inclus
• du 1er décembre au... [pas de date de fin] inclus

Profit utilise la deuxième ligne d'organisme pour le récapitulatif annuel : du 1er décembre au... [pas de date de fin] inclus.

1. Sélectionnez le code approprié dans Secteur de fonds de retraite.

   Vous pouvez sélectionner un code différent par employé.

   A partir de 2009, vous ne pouvez plus utiliser les codes 00 et 99.

2. Saisissez le Numéro d'affiliation UWV et le N° de relation.
   • Numéro d'affiliation UWV

     Il s'agit du numéro sous lequel un employeur est connu par l'organisme auquel il doit verser ses cotisations d'assurances sociales.

   • N° de relation

     Il s'agit du numéro sous lequel un employeur est connu par un organisme auquel il ne verse lui-même aucune cotisation d'assurances sociales. Cela peut notamment concerner les bureaux d'administration, les bureaux de comptables et les bureaux de service.

3. Sélectionnez la case à cocher Données différentes 'UWV Cadans' si vous avez reçu des données différentes de la part de cet organisme.
4. Saisissez les données différentes au besoin.
5. Accédez à l'onglet : Numérique.
6. Sélectionnez la case à cocher Ne pas reprendre dans récapitulatif annuel si vous ne voulez pas générer de récapitulatif annuel pour cet organisme.

   Cela peut par exemple être le cas lorsque l'un des employés de cet employeur est un DGA (Directeur / Grand actionnaire).

7. Par défaut, l'expéditeur utilisé est celui configuré dans les propriétés de l'organisme. Il s'agit du niveau le plus élevé. Vous pouvez éventuellement saisir un expéditeur différent au niveau de l'employeur.

   Attention:

   L'ajout d'un expéditeur différent n'est pas valable pour les clients In-service. Les champs Expéditeur et Emplacement fichier ne sont pas disponibles.

   Si vous utilisez un expéditeur différent, complétez les champs suivants :

   • Expéditeur

     Sélectionnez ici l'employeur qui est l'expéditeur du récapitulatif annuel pour cet organisme et pour cet employeur. L'employeur qui est déjà paramétré comme expéditeur peut également être intégré dans le fichier collectif, mais ce n'est pas obligatoire.

   • Emplacement fichier

     Définissez un emplacement de fichier pour le récapitulatif annuel si vous souhaitez utiliser un autre emplacement de fichier au niveau de l'environnement ou au niveau de l'organisme.

   • Moyen
8. Sélectionnez ici le support sur lequel le fichier de récapitulatif annuel est envoyé.

   Attention:

   Ne sélectionnez pas le type Par email pour l'organisme Interpolis car Interpolis ne prend pas ce type de support en charge.

9. Sélectionnez la case à cocher Générer travail annuel Relan/Interpolis.
10. Cliquez sur : OK.