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Déclaration salariale et modification rétroactive sur plusieurs années

Dans le cadre d'une correction sur plusieurs années, Profit traite à nouveau chaque période composant une année de salaire clôturée. Profit génère automatiquement une nouvelle ligne de déclaration pour les périodes sans ligne de déclaration ouverte. Si une ligne de déclaration est ouverte, aucune nouvelle ligne de déclaration n'est créée.

Pour les périodes qui contiennent des modifications, la déclaration salariale doit être à nouveau effectuée. Si une période ne contient aucune correction, Profit supprime la nouvelle correction de déclaration pendant le processus de contrôle.

La déclaration salariale est générée dans le format de message appliqué au cours de l'année en question.

Attention:

Les corrections sur plusieurs années ne sont pas mentionnées dans le rapport Rapport de déclaration salariale - Aperçu de paiement (Profit). Le Fisc adresse un avis de redressement séparé ou effectue un remboursement pour ces corrections.

Contrôle de la déclaration salariale après une correction sur plusieurs années :

  1. Allez vers : RH / Payroll / Cockpit déclaration.
  2. Sélectionnez la déclaration de type correction sur les années précédentes affichant le statut Aucun pour la période 1 de l'année clôturée.

    Contrôlez toujours la première déclaration ouverte d'une année de salaire.

  3. Cliquez sur l'action : Contrôler.

    Si une période ne contient aucune correction, la déclaration disparaît de l'écran.

    Une fois le contrôle effectué, vous pouvez consulter la déclaration numérique.

  4. Cliquez sur l'action : Préparer.
  5. Suivez les trois étapes précédentes pour les autres périodes de l'année clôturée.

    Dans AFAS Online, les déclarations salariales sont automatiquement envoyées et le statut est automatiquement mis à jour.

Aller directement à

  1. Modification rétroactive sur plusieurs années
  2. Traitement d'une période de correction dans un exercice clôturé
  3. Modification du salaire annuel brut
  4. Déclaration salariale et modification rétroactive sur plusieurs années

Process

Effet rétroactif (ERA)