Modification rétroactive sur plusieurs années

Dans Profit, vous pouvez effectuer des corrections concernant les années de salaire précédentes. Dans Profit, celles-ci sont appelées corrections rétroactives sur plusieurs années.

Description

Une correction sur plusieurs années sert généralement à rectifier les erreurs de l'année précédente, tout en corrigeant la déclaration salariale et le récapitulatif annuel. Il peut s'agir, par exemple, de modifications de salaire, d'assurances incorrectement paramétrées, de l'application ou non de réductions de cotisation, etc. Pour les autres paramètres, comme le paiement a posteriori des salaires rémunérés à l'heure ou des heures supplémentaires, vous pouvez utiliser les périodes de correction normales. Même chose pour les modifications de CCT qui entrent en vigueur à compter de l'année précédente.

Vous ne pouvez pas remonter plus loin que 2006 et vous ne pouvez appliquer de corrections sur plusieurs années que pour les années que vous avez traitées dans Profit.

Le Fisc autorise l'envoi de messages de correction concernant la déclaration salariale. Si vous voulez saisir des modifications rétroactives pour l'exercice précédent, vous devez ajouter une ligne de correction dans le plan de traitement des salaires de l'année précédente.

Le traitement d'une modification rétroactive concernant une année précédente dépend du statut de traitement de la période 1 de l'année en cours :

• La période 1 de l'année en cours n'a pas encore été approuvée

  Profittraite la modification rétroactive dans l'année précédente.

• La période 1 de l'année en cours a été approuvée

  Profitcrée seulement des modifications rétroactives dans une année précédente si une période de correction a été définie pour cet employeur dans l'année en question.

Exemple :

L'année de salaire en cours est 2012 et vous avez déjà traité définitivement les mois de janvier, février et mars. Vous introduisez une augmentation de salaire à compter du 1er octobre 2011 pour un employé.

• Si vous n'ajoutez pas de période de correction en 2011, Profit crée des saisies avec ERA en avril 2012 pour les périodes de janvier, février et mars 2012. Aucune saisie avec ERA n'est créée en 2011.
• Si vous ajoutez une période de correction en 2011, Profit crée des modifications rétroactives pour les périodes concernées en 2011 (octobre, novembre et décembre) et en 2012 (janvier, février et mars).

Attention:

Faites preuve de prudence lors de la modification des bases et des résumés de salaire. Les composants salariaux qui les composent ne sont pas liés à une date et peuvent donc s'appliquer aux années de salaire précédentes dans lesquelles vous avez ajouté une modification rétroactive sur plusieurs années.

Méthode

• Ajout d'une période de correction dans un exercice clôturé

• Ajout d'une saisie salariale

  Ajoutez la saisie souhaitée dans l'année de salaire précédente.

• Initiation d'une modification rétroactive sur plusieurs années pour l'employé
• Traitement d'une période de correction dans un exercice clôturé

  Vous pouvez traiter les corrections apportées sur des années de salaire précédentes dans une période de correction séparée. Vous traitez cette période de correction de façon normale dans le cockpit de traitement des salaires.

• Modification du salaire annuel brut

  Vous devez effectuer une nouvelle déclaration salariale avec les corrections des années précédentes. Lorsque des différences importantes sont traitées pour l'employé, il peut s'avérer utile de modifier le salaire annuel brut dans l'année en cours. Vous pouvez le modifier dans les propriétés de l'employé.

  Contactez les fonds de pension concernés pour déclarer les données de salaire modifiées. N'oubliez pas d'imprimer les nouvelles fiches de paie pour les employés concernés.

• Déclaration salariale et modification rétroactive sur plusieurs années

  Dans le cadre d'une correction sur plusieurs années, Profit traite à nouveau chaque période composant une année de salaire clôturée. Profit génère automatiquement une nouvelle ligne de déclaration pour les périodes sans ligne de déclaration ouverte.

• Génération d'un relevé annuel de l'employé

  Générez un nouveau relevé annuel pour les employés pour lesquels vous avez ajouté une saisie salariale.