'Fietsplan'

Dans le cadre du 'Fiestplan', un employeur peut rembourser à un employé une fois tous les trois ans un montant allant jusqu'à environ 749,00 € (pour 2010) et cette indemnité n'est pas soumise à l'impôt. Consultez le site Web du Fisc pour connaître le montant actuel exempt d'impôt.

Contenu

Description

Dans la Profit CCT et la CCT de base , vous trouvez les composants salariaux suivants :

  • 100.009.208 'Opboeken schuld fietsplan'
  • 100.001.115 'Verlaging salaris ivm fietsplan'
  • 100.001.117 'Inhouding salaris ivm fietsplan'
  • 100.002.046 'Inhouding vakantietoeslag ivm fietsplan'
  • 100.002.047 'Inhouding eindejaarsuitkering ivm fietsplan'
  • 100.009.514 'Eindsaldo fietsplan vorig jaar'
  • 100.009.068 'Saldo fietsplan t/m huidige periode'
  • 100.009.515 'Maximale aflossing fietsplan deze periode'
  • 100.009.516 'Verlaging salaris t.b.v. uurloonberekening ivm fietsplan'

    Attention:

    Chaque composant salarial est accompagné d'une note explicative sur le fonctionnement du composant salarial. Consultez-les toujours sur l'onglet Explication dans les propriétés du composant salarial dans la CCT. Si vous ne disposez pas du composant salarial, activez-le d’abord.

Le règlement comporte trois éléments :

  • Appliquer le règlement
  • Ajout de la dette
  • Remboursement de la dette
  • Solde

Pour utiliser le règlement dans Profit, appliquez le règlement et saisissez toujours ensuite la valeur de la dette. Ensuite, vous pouvez rembourser. Voici une explication des quatre éléments du règlement.

Appliquer le règlement

Appliquez le règlement pour un employé en configurant le paramètre 'Regeling fietsplan toepassen' du composant salarial 100.009.208 'Opboeken schuld fietsplan' de l'employé sur 'Ja'.

Ajout de la dette

Faites une saisie salariale dans le composant 100.009.208 'Opboeken schuld fietsplan' pour enregistrer la dette. Si l'employeur a payé le vélo, l'étape suivante est de rembourser cette dette. Si l'employé a payé le vélo, vous pouvez lui rembourser le montant sans le soumettre à l'impôt par le biais du composant salarial 100.008.009 'Netto vergoeding privé fiets'. L'étape suivante est le remboursement de la dette.

Remboursement de la dette

Vous pouvez la rembourser de plusieurs façons, à savoir par le biais :

  • Salaire

    Deux méthodes sont disponibles pour exécuter la retenue sur le salaire :

    • Méthode de réduction du salaire

      Au niveau de l'employé, vous pouvez saisir le montant dans le composant salarial 100.001.115 'Verlaging salaris ivm fietsplan', avec lequel vous diminuez le salaire à payer à l'employé. La diminution de salaire fait diminuer le salaire horaire, les indemnités de congés payés et la prime de fin d'année de l'employé.

    • Méthode de retenue sur le salaire

      Au niveau de l'employé, vous pouvez saisir le montant dans le composant salarial 100.001.117 'Inhouding salaris ivm fietsplan' , avec lequel vous diminuez le salaire à payer à l'employé. La retenue sur le salaire n'a aucun impact sur le salaire horaire, l'indemnité de congés payés et la prime de fin d'année de l'employé.

  • Des indemnités de congés payés

    Par le biais d'une saisie salariale dans le composant 100.002.046 'Inhouding vakantietoeslag ivm fietsplan' pendant la période de paiement des indemnités de congés, vous pouvez retenir un montant sur ces indemnités.

  • Prime de fin d'année

    Par le biais d'une saisie salariale dans le composant 100.002.047 'Inhouding eindejaarsuitkering ivm fietsplan' pendant la période de paiement de la prime de fin d'année, vous pouvez retenir un montant sur la prime payée.

  • Du net

    Si l'employé quitte l'entreprise, Profit conserve automatiquement le solde ouvert en net au niveau de l'employé.

  • Du temps

    Par exemple, si l'employé renonce à un congé extra-légal, ce montant équivalent peut alors être saisi comme correction avec un libellé différent dans le composant salarial 100.009.208 'Opboeken schuld fietsplan'.

Solde

Profitgarde un solde de la dette et des remboursements du 'fietsplan' en réserve. Dès que le solde est de zéro, la cotisation sur le salaire s'arrête automatiquement. La cotisation sur les indemnités de congés payés et la prime de fin d'année n'entrent pas en compte.

Fiche de paie

Vous pouvez saisir le solde sur la fiche de paie, en activant l'utilisation du composant salarial 100.009.068 'Saldo fietsplan t/m huidige periode' dans un résumé de salaire et en définissant la valeur de la période de ce résumé sur la fiche de paie.

Voir aussi :

  • Saisies salariales
  • Ajout et configuration d'un résumé de salaire