'Levensloopverlofkorting'

Le composant salarial 100.004.923 'Levensloopverlofkorting' calcule le montant de la 'levensloopverlofkorting'. Le montant de cette réduction correspond à la valeur minimale :

  • du montant du composant 100.004.922 'Levensloop Uitkering'
  • ou du montant maximum encore ouvert pour la 'levensloopverlofkorting'. Ce dernier dépend du nombre d'années pendant lesquelles l'employé a épargné un montant annuel maximal pour le 'levensloop'.

    Attention:

    Chaque composant salarial est accompagné d'une note explicative sur le fonctionnement du composant salarial. Consultez-les toujours sur l'onglet Explication dans les propriétés du composant salarial dans la CCT. Si vous ne disposez pas du composant salarial, activez-le d’abord.

Situation depuis 2012

Dans le composant salarial 100.004.923 'Levensloopverlofkorting' vous supprimez toutes les valeurs du paramètre 'Aantal gespaarde jaren' valables à partir de 2012. Dans la valeur du paramètre pour 2011, vous ne saisissez pas de date de fin, sauf si la totalité de la 'levensloopverlofkorting' jusqu'en 2011 inclus est payée.

Exemple : 

L'employé participe au plan 'levensloop' depuis le début et n'a jamais rien retiré de celui-ci.

01/01/2006 - 31/12/2006 : 1

01/01/2007 - 31/12/2007 : 2

01/01/2008 - 31/12/2008 : 3

01/01/2009 - 31/12/2009 : 4

01/01/2010 - 31/12/2010 : 5

01/01/2011 - blanc : 6

A partir de 2011, la valeur 6 est en place jusqu'à ce que la 'levensloopverlofkorting' soit totalement payée. L'année suivant le paiement, le solde est de 0 (date de début, pas de date de fin).

Exemple : 

L'employé participe au plan 'levensloop' depuis le début et a retiré un montant en 2009.

01/01/2006 - 31/12/2006 : 1

01/01/2007 - 31/12/2007 : 2

01/01/2008 - 31/12/2008 : 3

01/01/2009 - 31/12/2009 : 4

01/01/2010 - 31/12/2010 : 1

01/01/2011 - blanc : 2

A partir de 2011, la valeur 2 est en place jusqu'à ce que la 'levensloopverlofkorting' soit totalement payée. L'année suivant le paiement, le solde est de 0 (date de début, pas de date de fin).

Exemple : 

L'employé participe au plan 'levensloop' depuis le début et a retiré un montant en 2011.

01/01/2006 - 31/12/2006 : 1

01/01/2007 - 31/12/2007 : 2

01/01/2008 - 31/12/2008 : 3

01/01/2009 - 31/12/2009 : 4

01/01/2010 - 31/12/2010 : 5

01/01/2011 - 31/12/2011 : 6

01/01/2012 - blanc : 0

A partir de 2012, la valeur est de 0. En effet, il n'est plus possible de cumuler pour la 'levensloopverlofkorting', car la réduction est déjà totalement payée.

Exemple : 

L'employé participe au plan 'levensloop' depuis le début et a retiré un montant en 2012.

01/01/2006 - 31/12/2006 : 1

01/01/2007 - 31/12/2007 : 2

01/01/2008 - 31/12/2008 : 3

01/01/2009 - 31/12/2009 : 4

01/01/2010 - 31/12/2010 : 5

01/01/2011 - 31/12/2012 : 6

01/01/2013 - blanc : 0

En 2012, il est impossible de cumuler pour la 'levensloopverlofkorting'. Par conséquent, il faut conserver la valeur de 2011 en 2012. A partir de 2013, la valeur est de 0. En effet, il n'est plus possible de cumuler pour la 'levensloopverlofkorting', car la réduction est déjà totalement payée.

Situation jusqu'en 2011 inclus

Dans le cadre de la 'levensloopverlofkorting', vous comptabilisez le nombre d'années d'épargne pour chaque employé.

Dès qu'un employé commence à épargner dans le cadre du 'levensloop', saisissez la valeur 1 dans le paramètre 'Aantal gespaarde jaren'. Ajoutez 1 à cette valeur chaque année jusqu'à ce que l'employé cesse l'épargne 'levensloop'. Vous pouvez bien sûr créer ces lignes dès que l'employé commence à épargner.

Exemple :

Un employé commence à épargner pour le 'levensloop' au 01/01/2008. Vous pouvez créer directement (par le biais d'un import, par exemple) les lignes suivantes :

01/01/2008 - 31/12/2008 : 1

01/01/2009 - 31/12/2009 : 2

01/01/2010 - 31/12/2010 : 3

etc.

Définir le nombre d'années d'épargne :

  1. Allez vers : RH / Employé / Employé.
  3. Accédez à l'onglet : Composant salarial.
  4. Cliquez sur : Nouveau.
  5. Sélectionnez le composant salarial 100.004.916 'Levensloop Medewerkerbijdrage'.
  6. Cliquez sur : Terminer.
  7. Ouvrez les propriétés du paramètre 'Aantal gespaarde jaren'.
  8. Cliquez sur : Nouveau.
  9. Saisissez les dates de début et de fin.
  10. Saisissez la valeur 1 dans le champ Valeur.
  11. Cliquez sur : Terminer.

Répétez l'opération si l'employé a épargné plusieurs années.

Signal

Vous pouvez utiliser le signal Employé/Contrôle années économisées 'Levensloop' (Profit). Ce signal vous avertit lorsque le nombre d'années d'épargne au 'levensloop' est supérieur à un an et qu'il n'a pas été transféré à l'employé.