Ajout d'un emprunt avec remboursement conditionnel

Vous ajoutez un emprunt que l'employé ne doit rembourser que sous certaines conditions. Prenons l'exemple de la participation patronale aux frais de formation. L'employeur prend en charge les frais d'une formation spécifique, mais si l'employé quitte l'organisation pendant ou peu après cette formation, il doit rembourser l'emprunt.

Ajout d'un emprunt avec remboursement conditionnel :

1. Allez vers : RH / Employé / Employé.
3. Accédez à l'onglet : Emprunt.
4. Cliquez sur : Nouveau. 
5. Saisissez le montant à emprunter dans le champ Somme principale.
6. Sélectionnez Emprunt avec remboursement conditionnel dans Type emprunt.
7. Saisissez la date de paiement de l'emprunt.
8. Ne sélectionnez pas la case à cocher Payer somme principale dans le traitement du salaire.

   Si vous sélectionnez la case à cocher Payer somme principale dans le traitement du salaire, Profit verse la somme principale dans la période correspondant à cette date. Il est également possible que, par exemple, prenant en charge la facture d'un institut de formation, vous ne versiez rien à l'employé.

9. Sélectionnez Remboursement via retenue dans Type de remboursement.
10. Désélectionnez Générer plan de remboursement.

    Vous ajoutez un plan de remboursement quand l'employé doit rembourser l'emprunt, mais étant donné le caractère conditionnel du remboursement, cette procédure est aléatoire.

11. Cliquez sur : Suivant.
12. Sélectionnez Appliquer un taux basé sur l'intérêt conforme au marché dans Intérêt.

    A cause de la réglementation sur les coûts du travail ('WKR'), vous ne pouvez pas appliquer d'intérêts légaux pour un emprunt. Dans ce cas, vous sélectionnez l'intérêt conforme au marché.

13. Définissez le pourcentage des intérêts.

    Ce pourcentage est le pourcentage annuel et Profit le convertit en un pourcentage par période.

14. Sélectionnez la méthode pour déterminer le solde ouvert dans Calcul intérêts.
    • Périodique sur base de l'impayé à la date de commencement de la période actuelle

      Profit calcule les intérêts sur le solde ouvert à la date de début de la période, remboursement dans la période actuelle non compris.

    • Périodique sur base de l'impayé à la date de fin de la période actuelle

      Profit calcule les intérêts sur le solde ouvert à la date de fin de la période, remboursement dans la période actuelle compris.

15. Sélectionnez la méthode de calcul du bénéfice d'intérêt.

    Si vous appliquez la 'WKR' au niveau de l'employeur, vous pouvez enregistrer le bénéfice d'intérêt comme 'Eindheffing' dans l'espace libre. Pour connaître la démarche à suivre, reportez-vous au 'Handboek Loonheffingen'.

16. Cliquez sur : Suivant.
17. Saisissez les descriptions pour la fiche de paie.

    Si vous ne saisissez pas de description, Profit utilise les descriptions des composants salariaux.

18. Cliquez sur : Terminer. 

    Si vous avez indiqué dans les propriétés du Type emprunt que vous souhaitez ajouter une pièce de dossier, Profit lance directement l'assistant Nouvelle pièce de dossier. Vous pouvez désormais générer un accord d'emprunt et le sauvegarder dans le dossier de l'employé.