Ajout d'un emprunt personnel portant intérêt

Ajoutez à l'employé un emprunt portant intérêt. Vous pouvez verser la somme principale en même temps que le salaire et commencer à retenir les remboursements à partir de la période suivante, par exemple :

  • Profit verse la somme principale dans la période correspondant à la date de paiement.
  • Profit retient les remboursements sur la base du plan de remboursement. Vous pouvez générer ce plan de remboursement à partir des dates de début et de fin, qui permettent à Profit de définir les périodes correspondantes et de déterminer les montants des remboursements périodiques. Le plan de remboursement peut être ajusté par la suite.

Vous ne pouvez plus modifier les champs Type emprunt et Type de remboursement si l'emprunt présente un remboursement qui tombe dans une période approuvée.

Ajout d'un emprunt personnel portant intérêt :

  1. Allez vers : RH / Employé / Employé.
  2. Accédez à l'onglet : Emprunt.
  3. Cliquez sur : Nouveau.
  4. Saisissez le montant à emprunter dans le champ Somme principale.
  5. Saisissez le libellé .
  6. Sélectionnez Emprunt avec intérêt dans Type emprunt.
  7. Saisissez la date de paiement de l'emprunt.
  8. Sélectionnez la case à cocher Payer somme principale dans le traitement du salaire.

    Si vous sélectionnez la case à cocher Payer somme principale dans le traitement du salaire, Profit verse la somme principale dans la période correspondant à cette date.

  9. Sélectionnez Remboursement via retenue dans Type de remboursement.
  10. Sélectionnez la case à cocher Générer plan de remboursement.
  11. Saisissez les dates de début et de fin.

    Profit détermine les remboursements périodiques. Le montant affiché s'entend hors intérêts.

    Il est également possible de ne saisir que la date de début et le montant du remboursement. Profit détermine alors automatiquement le nombre de versements échelonnés. Pour le montant restant, Profit ajoute un versement échelonné supplémentaire.

    Exemple : 

    La somme principale s'élève à € 2 449,00. L'employé rembourse en six versements échelonnés de € 400,00 et un versement résiduel de € 49,00.

    Vous saisissez la date de début 01-01-2014 et un remboursement de € 400,00. Profit ajoute un plan de remboursement de sept versements échelonnés et fixe la date de fin au 01-07-2014.

  12. Cliquez sur : Suivant.
  13. Sélectionnez Appliquer un taux basé sur l'intérêt conforme au marché dans Intérêt.

    A cause de la réglementation sur les coûts du travail ('WKR'), vous ne pouvez pas appliquer d'intérêts légaux pour un emprunt. Dans ce cas, vous sélectionnez l'intérêt conforme au marché.

  14. Définissez le pourcentage des intérêts.

    Ce pourcentage est le pourcentage annuel et Profit le convertit en un pourcentage par période.

  15. Sélectionnez la méthode pour déterminer le solde ouvert dans Calcul intérêts.
    • Périodique sur base de l'impayé à la date de commencement de la période actuelle

      Profit calcule les intérêts sur le solde ouvert à la date de début de la période, remboursement dans la période actuelle non compris.

    • Périodique sur base de l'impayé à la date de fin de la période actuelle

      Profit calcule les intérêts sur le solde ouvert à la date de fin de la période, remboursement dans la période actuelle compris.

  16. Sélectionnez la méthode de calcul du bénéfice d'intérêt.

    Si vous appliquez la 'WKR' au niveau de l'employeur, vous pouvez enregistrer le bénéfice d'intérêt comme 'Eindheffing' dans l'espace libre. Pour connaître la démarche à suivre, reportez-vous au 'Handboek Loonheffingen'.

  17. Cliquez sur : Suivant.
  18. Saisissez les descriptions pour la fiche de paie.

    Si vous ne saisissez pas de description, Profit utilise les descriptions des composants salariaux.

  19. Cliquez sur : Terminer.

    Si vous avez défini vous-même le pourcentage d'intérêts sans calculer le bénéfice d'intérêt, Profit indique que vous devez sélectionner la case à cocher Prêt personnel (intérêts/coûts pas de salaire) au niveau de l'organisme du Fisc. Si vous autorisez Profit à sélectionner ce champ, Profit ajoute une nouvelle ligne d'organisme dont la date de début correspond à la date de versement de l'emprunt. Cette opération n'est possible que si vous êtes autorisé à ajouter une ligne d'organisme pour le Fisc. Si tel n'est pas le cas, la ligne d'organisme pour le Fisc doit être ajoutée plus tard.

  20. Si vous avez indiqué dans les propriétés du Type emprunt que vous souhaitez ajouter une pièce de dossier, Profit lance directement l'assistant Nouvelle pièce de dossier. Vous pouvez désormais générer un accord d'emprunt et le sauvegarder dans le dossier de l'employé.

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  2. Ajout d'un emprunt personnel portant intérêt
  3. Ajout d'un emprunt exonéré de bénéfice d'intérêt
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