Ajout d'un emprunt exonéré de bénéfice d'intérêt

Vous ajoutez un emprunt dont le bénéfice d'intérêt n'est pas imposable. Par exemple si l'employé achète une maison.

Ajout d'un emprunt avec intérêt :

1. Allez vers : RH / Employé / Employé.
3. Accédez à l'onglet : Emprunt.
4. Cliquez sur : Nouveau. 
5. Saisissez le montant à emprunter dans le champ Somme principale.
6. Sélectionnez Emprunt avec exonération de l'avantage en intérêts dans Type emprunt.
7. Saisissez la date de paiement de l'emprunt.

   Si vous sélectionnez la case à cocher Payer somme principale dans le traitement du salaire, Profit verse la somme principale dans la période correspondant à cette date.

8. Sélectionnez Remboursement via retenue dans Type de remboursement.
9. Sélectionnez la case à cocher Générer plan de remboursement.
10. Saisissez les dates de début et de fin. Profit définit les remboursements périodiques. Le montant affiché s'entend hors intérêts.
11. Cliquez sur : Suivant.
12. Sélectionnez Appliquer un taux basé sur l'intérêt conforme au marché dans Intérêt.

    A cause de la réglementation sur les coûts du travail ('WKR'), vous ne pouvez pas appliquer d'intérêts légaux pour un emprunt. Dans ce cas, vous sélectionnez l'intérêt conforme au marché.

13. Définissez le pourcentage des intérêts.

    Ce pourcentage est le pourcentage annuel et Profit le convertit en un pourcentage par période.

14. Sélectionnez la méthode pour déterminer le solde ouvert dans Calcul intérêts.
    • Périodique sur base de l'impayé à la date de commencement de la période actuelle

      Profit calcule les intérêts sur le solde ouvert à la date de début de la période, remboursement dans la période actuelle non compris.

    • Périodique sur base de l'impayé à la date de fin de la période actuelle

      Profit calcule les intérêts sur le solde ouvert à la date de fin de la période, remboursement dans la période actuelle compris.

15. Sélectionnez Ne pas calculer de bénéfice d'intérêt dans Bénéfice intérêt.
16. Cliquez sur : Suivant. 
17. Sélectionnez la case à cocher Prêt personnel (intérêts/coûts pas de salaire) au niveau de l'organisme du Fisc de l'employé. Deux possibilités se présentent :
    • Vous êtes autorisé à ajouter une ligne d'organisme

      Profit vous demande si vous souhaitez ajouter cette ligne. Si oui, Profit ajoute une ligne d'organisme dont la date d'entrée en vigueur correspond à la date de versement de l'emprunt.

    • Vous n'êtes pas autorisé à ajouter une ligne d'organisme

      Profit indique que la ligne d'organisme doit être ajoutée. Une fois l'emprunt ajouté, vous devez veiller à l'ajout de cette ligne d'organisme.

18. Saisissez les descriptions pour la fiche de paie.

    Si vous ne saisissez pas de description, Profit utilise les descriptions des composants salariaux.

19. Cliquez sur : Terminer. 
20. Si vous avez indiqué dans les propriétés du Type emprunt que vous souhaitez ajouter une pièce de dossier, Profit lance directement l'assistant Nouvelle pièce de dossier. Vous pouvez désormais générer un accord d'emprunt et le sauvegarder dans le dossier de l'employé.