Sous-contrat de travail (plusieurs contrats de travail)
Il est éventuellement possible d'ajouter un sous-contrat dans un contrat de travail. Un sous-contrat de travail ressemble à bien des égards à un contrat de travail supplémentaire, sans numéro de rapport des revenus.
Les sous-contrats de travail sont destinés à l'enseignement. Quand un professeur travaille comme remplaçant, il reçoit un sous-contrat de travail dans le cadre de ce remplacement.
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Contenu |
Description
Attention:
Légalement, un employé doit impérativement recevoir un nouveau contrat de travail supplémentaire si le salaire change. Ce nouveau contrat permet en effet de déterminer le salaire journalier précis nécessaire au calcul des assurances des salariés. Vous choisissez vous-même entre le sous-contrat de travail et le contrat de travail supplémentaire, Profit n'impose pas le choix.
Attention:
Seuls les employés avec l'organisme 'APB' peuvent recevoir un sous-contrat de travail.
Vous pouvez ajouter un sous-contrat de travail dans un type de contrat de travail différent de celui du sous-contrat. Si la date de fin du nouveau sous-contrat de travail est postérieure à la date de fin de ce contrat de travail, modifiez la date de fin du contrat de travail avant d'ajouter le nouveau sous-contrat de travail.
Exemple :
Dans cet exemple, le contrat de travail prend fin avant la fin du nouveau sous-contrat de travail. Modifiez la date de fin du contrat de travail avec la date de début 1-1-2003, de sorte que les dates de fin des deux contrats de travail soient les mêmes.
Si l'employé affiche un pourcentage de FTE de 0,2 pour un contrat de travail qui prend fin tandis que les remplacements se poursuivent, il n'est pas possible de modifier la date de fin du contrat de travail. Dans ce cas, vous devez ajouter un contrat de travail de 0 heure à l'employé.
Attention:
Si un sous-contrat de travail se révèle être un contrat de travail principal, vous ne pouvez pas y ajouter de sous-contrat de travail.
Méthode
- Ajouter un sous-contrat de travail (plusieurs contrats de travail)
- Ajouter un sous-contrat de travail (extension provisoire)
- Ajout d'un contrat de travail de remplacement
Voir aussi :
- Indemnité de congés payés / prime de fin d'année au terme du sous-contrat de travail
- Prestation d'enseignement