Réduction pour handicapés du travail (à partir de 2013)

Dans la Profit CCT et la CCT de base , vous trouvez les composants salariaux suivants :

100.005.114 'Premiekorting arbeidsgehandicapten'
100.005.105 'Premiekorting arbeidsgehandicapten (corr vorige periode)'
Attention:

Chaque composant salarial est accompagné d'une note explicative sur le fonctionnement du composant salarial. Consultez-les toujours sur l'onglet Explication dans les propriétés du composant salarial dans la CCT. Si vous ne disposez pas du composant salarial, activez-le d’abord.

Organisme Fisc

Un employé a droit, pendant maximum 3 ans, à la réduction pour les travailleurs handicapés.

Dans l'onglet Situations particulières des propriétés de l'organisme fiscal au niveau de l'employé, spécifiez si la réduction pour les travailleurs handicapés est applicable. Une fois la période (de 3 ans) écoulée, vous devez désactiver vous-même cette option. Profit ne désactive pas automatiquement ce calcul. Pour cela, ajoutez déjà une nouvelle ligne d'organisme avec la bonne date de début.

Insérez un signal pour vous rappeler d'arrêter la réduction pour les personnes handicapées en temps voulu.

Composant salarial de réduction de cotisation pour les travailleurs handicapés

Le composant salarial 100.005.114 'Premiekorting arbeidsgehandicapten' calcule la réduction de cotisation pour les travailleurs handicapés, qui peut être déduite du salaire de base. Dans les propriétés de l'organisme fiscal au niveau de l'employé, sélectionnez le code réduction de cotisation Employé handicapé dans l'onglet Organisme de l'organisme Fisc.

Si l'employé travaille moins de 36 heures par semaine pour vous, le montant de la réduction de cotisation est diminué proportionnellement . Cela se produit pour les employés pour lesquels le nombre d'heures est fixe et convenu en divisant la durée de travail convenue par 36. Pour ceux qui n'ont pas de durée de travail convenue, les heures payées dans le laps de temps de déclaration sont divisées par le nombre d'heures normales par quatre semaines (144) ou par mois (156).

Si l'employé reçoit son salaire à la prestation, saisissez dans les propriétés de l'employé le composant salarial 100.005.114 'Premiekorting arbeidsgehandicapten' dans l'onglet Composant salarial. Adaptez ensuite le paramètre ‘Stukloon’ dans ce composant salarial.

La réduction de cotisation se calcule comme suit :

Il est déterminé si l'employé est assuré ou non pour l'une des primes 'SV'.
Il est déterminé si le calcul sur la base du salaire à la prestation doit se faire ou non.
Il est déterminé si l'employé a un horaire ou non.
Un facteur de temps partiel (facteur de temps partiel sur la base d'un maximum de 36 heures par semaine) est déterminé, en tenant compte des congés non rémunérés.
Il est tenu compte de l'entrée en service/du départ en pleine période par un facteur sur la base des jours calendaires.
Il est tenu compte du code de réduction de cotisation de l'organisme Fisc.

Un éventuel surplus de réduction de cotisation peut être calculé dans un laps de temps ultérieure. Si lors de la déclaration de décembre (ou de la treizième déclaration pour les déclarations toutes les 4 semaines), il reste toujours un montant non recalculé, celui-ci peut l'être en utilisant les périodes antérieures. Une fois l'année clôturée, le recalcul n'est plus possible.

Attention:

La réduction de cotisation est appliquée par défaut aux employés qui n'ont pas de dispense salariale, et il n'est pas tenu compte du 'Wajong'.

Si vous voulez appliquer cela, configurez-le séparément.

Saisie d'une correction

Via le composant salarial 100.005.105 ‘Premiekorting arbeidsgehandicapten (corr vorige periode)’ il est possible de saisir une correction dans la période suivante, si la cotisation collective y est négative dans la déclaration salariale.

Attention:

La réduction de cotisation d'un employé peut être plus élevée que les cotisations payées pour cet employé. Le recalcul de la réduction de cotisation s'effectue au niveau collectif, celle-ci est donc déduite du total des cotisations dues. Ce total (au niveau collectif) ne peut pas être inférieur à zéro. Un éventuel surplus de réduction de cotisation peut être calculé dans un laps de temps ultérieure. Si lors de la déclaration de décembre (ou de la treizième déclaration pour les déclarations toutes les 4 semaines), il reste toujours un montant non recalculé, celui-ci peut l'être en utilisant les périodes antérieures. Une fois l'année clôturée, le recalcul n'est plus possible. Via le composant salarial avec le numéro base 100.005.105 ‘Premiekorting arbeidsgehandicapten (corr vorige periode)’ il est possible de saisir une correction dans la période suivante, si la cotisation collective y est négative dans la déclaration salariale.

Attention:

Des différences de période peuvent survenir en raison de l'application de la systématique VCR.