Paramètres TVA par article
Dans le processus de vente, vous indiquez pour chaque article le groupe tarifaire auquel il appartient.
Description
Lorsque vous facturez un article, vous devez définir le groupe de taux de TVA auquel il appartient. Aux Pays-Bas, les chaussures pour enfants se trouvent dans le groupe de tarif Haut.
Vous liez aux articles les groupes de taux correspondant au pays de la législation de l'administration. Vous pouvez également définir, par Article, le groupe de taux de TVA pour d'autres pays avec lesquels vous êtes en relation.
La fonction 'Journaliser' permet de transférer dans le module Profit Comptabilité les factures établies dans Profit Gescom, Profit Projets et Profit Abonnements. Profit détermine le code TVA d'une facture à partir des éléments suivants :
- le type d'assujettissement à la TVA défini pour le client ou le fournisseur ;
- le groupe de taux de TVA défini par article (article, type de travail, coûts, composition) ;
- Le Pays de la législation de l'administration qui émet la facture.