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Configuration des articles pour la TVA étrangère

Pour chaque article, vous définissez le groupe tarifaire auquel il doit appartenir en fonction de la législation du pays où votre administration est installée. Vous pouvez également définir, par Article, les groupes de taux de TVA pour d'autres pays avec lesquels vous êtes en relation.

Aux Pays-Bas, les chaussures pour enfants se trouvent dans le groupe de tarif Haut. En Belgique, les chaussures pour enfants sont taxées au taux normal, mais avec un autre pourcentage ; au Luxembourg par contre, elles font partie du groupe Réduction supplémentaire

Vous définissez ces groupes de taux pour la TVA étrangère d'un article dans l'onglet Groupes de taux TVA des propriétés de celui-ci. Vous devez autoriser cet onglet au préalable. Les groupes de taux de TVA vous permettent donc de définir, par pays, le groupe de taux auquel un article appartient. Vous devez d'abord ajouter les groupes de taux de chaque pays avant de pouvoir les sélectionner. Vous pouvez également importer des groupes de taux de TVA.

Paramétrer un groupe de taux pour la TVA étrangère d'un article :

  1. Allez vers :
    • Gestion commerciale / Article / Article
    • Abonnements / Abonnement / Article
    • Projets / Article / Article
    • Gestion commerciale / Article / Cockpit article.
  2. Ouvrez les propriétés de l'article.
  3. Accédez à l'onglet : Groupes de taux TVA.
  4. Cliquez sur : Nouveau.
  5. Dans le champ Législation pays, sélectionnez le pays pour lequel vous souhaitez définir le groupe de taux de TVA.
  6. Sélectionnez le groupe de taux de TVA.
  7. Le cas échéant, sélectionnez le groupe de taux de TVA à utiliser en cas de divergence.
  8. Cliquez sur : Terminer.

Aller directement à

  1. Paramètres TVA par article
  2. Paramétrage d'un groupe de taux de TVA par article
  3. Groupe de taux de TVA en cas de différence
  4. Paramétrage de la prestation de service dans l'article et du code TVA
  5. Importation des paramètres TVA par article
  6. Paramétrage de la TVA par article pour la TVA étrangère

Process

Déclaration TVA/RIC