Organisme par contrat de travail
Si un employé est aussi bien stagiaire que free-lance, vous voulez définir séparément la configuration de l'organisme Fisc pour ce type d'employés. Vous ajoutez deux contrats de travail à l'employé et déviez de l'organisme Fisc pour l'un des contrats. Vous rémunérez ainsi l'employé aussi bien comme stagiaire que comme free-lance.
Cette fonctionnalité n'est disponible que si la fonctionnalité Plusieurs contrats de travail est activée et elle est uniquement valable pour l'organisme Fisc.
Vous ajoutez l'organisme Fisc de la façon normale chez l'employé. Les données que vous remplissez ici sont valables pour le contrat de travail avec la plus longue durée. Vous définissez la différence sur le contrat de travail avec la durée plus courte.
Ajouter un organisme par contrat de travail :
- Allez vers : RH / Employé / Employé.
- Accédez à l'onglet : Contrat.
- Ouvrez les propriétés du contrat de travail avec la durée la plus courte.
- Accédez à l'onglet : Différence organisme par CT.
- Sélectionnez la case à cocher Différence avec l'organisme Fisc .
Vous voyez les données de l'organisme Fisc que vous avez remplies à l'onglet Organisme chez l'employé.
- Saisissez les données différentes.
- Cliquez sur : OK.