Fisc employé

Au niveau de l'organisme Fisc, vous enregistrez toutes les données nécessaires à la déclaration salariale. (Donc également les données qui étaient autrefois envoyées à 'UWV').

Contenu

Ajout ou suppression de lignes de l'organisme

Les lignes de l'organisme sont liées à la relation de travail de l'employé. Lors de l'entrée en service et du départ, et lors du calcul du salaire annuel 'BT', Profit génère de nouvelles lignes d'organisme. Vous pouvez ajouter vous-même des lignes si cela s'avère nécessaire.

Si vous ajoutez un contrat de paiement ultérieur,Profit ajoute automatiquement une nouvelle ligne de Fisc, avec les bonnes données historiques et actuelles.

Ajout de l'organisme du Fisc :

Allez vers : RH / Employé / Employé.
Accédez à l'onglet : Organisme.
Ouvrez l'organisme Fisc.
Cliquez sur : Nouveau.
Saisissez la date d’effet.
Profit ferme la ligne d'organisme précédente le jour précédant la date de début de la nouvelle ligne.

Attention:

Si vous avez des modifications qui prennent effet dans la nouvelle année de salaire, vous ajoutez une ligne d'organisme Fisc le 1er janvier de l'année en question, ou plus tard. Si Profit ajoute une ligne à calculer le salaire annuel 'BT', la bonne date d'entrée en vigueur est automatiquement utilisée.

Attention:

Lors du calcul du salaire sur une période, Profit prend en compte la dernière ligne d'organisme. Cela signifie que vous ajoutez toujours une ligne d'organisme au premier jour d'une période.

Lorsque vous indiquez une date de début au milieu de la période, Profit applique également les données de la nouvelle ligne d'organisme pour le calcul de la première partie de la période. Cela entraîne une erreur de calcul, de déclaration salariale et de dépôts de retraite.
Saisissez les champs pour la table 'loonheffingen' :
1. Sélectionnez la table blanche ou verte pour le précompte sous 'Tabelkleur'.
  Il n'est pas possible de traiter un employé avec la table blanche ou avec la table verte.
2. Sélectionnez la règle de réduction sous Code table.
  Si vous voulez rémunérer un employé à 52 %, sélectionnez le code de table concerné.
3. Sélectionnez 'appliquer' sous 'Loonheffingskorting', si vous voulez l'appliquer pour l'employé.
Déterminez les paramètres pour les assurances des employés :
1. Sélectionnez les assurances des employés auxquelles l'employé est assuré.
2. Sélectionnez la case à cocher Objecteur de conscience si l'objection de conscience s'applique pour les assurances des employés et la sécurité sociale, ou si l'objection de conscience s'applique uniquement aux assurances des employés.
  S'il n'y a que l'option 'gemoedsbezwaard voor de volksverzekeringen' qui est d'application, il n'est pas nécessaire de le préciser dans Profit. En effet, cela n'a pas d'influence sur le calcul du salaire. Si vous désirez tout de même le spécifier pour votre propre information, vous pouvez choisir de créer un onglet libre au niveau des employés, où vous renseignez l'employé comme objecteur de conscience pour la cotisation d'assurances sociales.
3. Sélectionnez la case à cocher Exonération de cotisation pour travail marginal si PMA est d'application. Ainsi, Profit ne calcule pas la cotisation, en dépit du fait que l'employé est assuré. Pour savoir si cette situation est applicable, consultez le Manuel 'Loonheffingen'.
4. Sélectionnez la case à cocher 'Ouderenvrijstelling' si cela est d'application.
Cliquez sur : Suivant.
Vous voyez le Secteur groupe à risques et CCT CBS. Vous les déterminez à un niveau plus élevé (CCT ou employeur). Vous pouvez remplir des valeurs différentes au niveau des employés.
Sélectionnez les exceptions.
Voir également l'explication dans le régime écoliers et étudiants.
Cliquez sur : Suivant.
Sélectionnez les autres exceptions.
Par rapport à l'application de la table des jours ou des périodes, vous devez généralement opter pour l'application de la réglementation standard. Dans les situations exceptionnelles, vous optez pour l'application forcée de la table des jours ou des périodes. Voir les explications ci-dessous.
Cliquez sur : Terminer.

Exclusion d'un employé de la déclaration salariale

Il est possible de ne pas enregistrer un employé donné dans la déclaration salariale et dans les rapports de la déclaration salariale. Ce paramètre n'est que très rarement utilisé. Vérifiez attentivement si l'employé n'est pas assujetti à l'impôt aux Pays-Bas avant de l'exclure de la déclaration salariale.

Exclusion d'un employé de la déclaration salariale :

Allez vers : RH / Employé / Employé.
Accédez à l'onglet : Organisme.
Ouvrez les propriétés de la ligne d'organisme.
Accédez à l'onglet : Situations particulières 2.
Sélectionnez la case à cocher Exclure employé de déclaration salariale.
Attention:

Si vous sélectionnez cette case à cocher, la connexion entre la déclaration salariale et les montants journalisés peut être perdue. Par exemple, une différence peut apparaître entre l'impôt sur les salaires, qui est calculé et journalisé, et l'impôt sur les salaires qui figure sur la déclaration.

Dates de début et de fin automatiques

Si un employé a eu par le passé un contrat avec un employeur auquel l'organisme Fisc n'a pas été ajouté, Profit insère automatiquement les données de ce contrat lorsque vous créez une nouvelle ligne pour le Fisc dans l'onglet Organisme de l'employé.

Il en est ainsi parce qu’un employé doit toujours avoir une ligne sous Fisc dès lors que cet employé a un contrat.

Pour résoudre ce problème, suivez les étapes ci-dessous :

Dates de début et de fin saisies automatiquement :

Ajoutez le Fisc à l’employeur.
Ajoutez une nouvelle ligne pour le Fisc dans l’onglet Organisme pour l’employé. (Comme indiqué sous Ajouter de l’organisme Fisc).

Les lignes pour le Fisc dans l’onglet Organisme de l’employé sont maintenant de nouveau cohérentes.

Voir aussi :

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