Plusieurs contrats de travail (HRM)

Par défaut, un employé ne peut avoir qu'un contrat de travail en cours avec son employeur dans Profit. Sous certaines conditions, Profit autorise néanmoins l'utilisation de plusieurs contrats de travail simultanés. Cette fonctionnalité est destinée aux organisations dont les employés peuvent bénéficier de plusieurs contrats de travail simultanés, telles que les hôpitaux, les établissements de soins et les écoles. Dans un hôpital, par exemple, il arrive qu'un employé travaille comme infirmier dans un service et comme employé administratif dans un autre. Dans ce cas, l'employé dispose de deux contrats de travail simultanés car leur durée de validité se chevauche (date de début et de fin). Comme expliqué ci-dessous, l'employé dispose alors de plusieurs contrats, salaires et fonctions en même temps.

Description

Vous pouvez uniquement utiliser Plusieurs contrats de travail si les conditions suivantes sont réunies :

  • Tous les contrats de travail avec le même employeur

    Un employé peut uniquement avoir plusieurs contrats de travail simultanés auprès d'un seul et même employeur. Si un employé doit être rémunéré auprès de plusieurs employeurs, vous devez l'enregistrer plusieurs fois dans Profit. Cette situation est standard, même si vous n'utilisez pas plusieurs contrats de travail simultanés.

  • Les mêmes CCT/conditions de travail et table des périodes

    Les mêmes CCT/conditions de travail et table des périodes s'appliquent à tous les contrats de travail simultanés d'un employé déterminé. D'autres employés du même employeur peuvent, bien entendu, être rémunérés sur la base d'autres CCT.

Vous pouvez uniquement activer cette fonctionnalité si tout l'environnement satisfait aux conditions ci-dessus (et donc pas uniquement les employés pour lesquels vous voulez activer cette fonctionnalité). Profit n'effectue aucun contrôle en la matière, vous êtes seul(e) responsable de l'application exacte de cette fonctionnalité. Une mauvaise utilisation de la fonctionnalité peut être lourde de conséquences pour les retraites, les déclarations salariales, l'intégrité des données, etc.

Cette fonctionnalité est destinée aux employés qui disposent de deux contrats (juridiques) auprès du même employeur avec des salaires différents (salaires horaires). La fonctionnalité n'est pas destinée aux employés assurant plusieurs fonctions dans le cadre d'un seul contrat juridique pour le même salaire. Dans ce cas, il vous suffit de configurer la répartition des coûts.

Relation de travail, contrat de travail et contrat

Les concepts suivants sont importants pour la relation entre l'employeur et l'employé :

  • Relation de travail

    La relation de travail est un ensemble de contrats de travail entre un employé et le même employeur. La relation de travail comprend un certain nombre de données qui s'appliquent à tous les contrats et contrats de travail sous-jacents, telles que la période d'essai, la date d'entrée en fonction, la date de cessation de fonctions, la raison du départ, etc.

    Un employé ne peut pas avoir plus d'une relation de travail en même temps. La relation de travail commence à la date de début du premier contrat sous-jacent et se termine à la date de fin du dernier contrat sous-jacent.

  • Contrat de travail

    Vous définissez tous les contrats de travail simultanés par employé/relation de travail. Un employé peut avoir plusieurs contrats de travail, chacun avec des lignes de contrat, d'horaire, de fonction et de salaire différentes. Le calcul du salaire se fait par contrat de travail (mais Profit effectue certains calculs par relation de travail). Chaque contrat de travail présente un numéro unique par employé. De cette manière, vous pouvez rapidement associer les données en question (lignes de contrat, d'horaire, de fonction, de salaire, de congés et de maladie) au contrat de travail approprié.

  • Contrat

    Un contrat de travail peut contenir une série de contrats. Dans Profit, vous définissez la plupart des données par contrat, ce qui ne diffère pas de la méthode sans l'activation Plusieurs contrats de travail.

Exemple :

L'employé Jan dispose d'une relation de travail et de deux contrats de travail simultanés (qui se chevauchent) auprès de son employeur :

  • Employé administratif

    Ce contrat de travail contient deux contrats consécutifs. Le premier contrat est un contrat annuel (à durée déterminée), suivi par un contrat à durée indéterminée le 01-09-2005. D'un point de vue juridique, il ne s'agit pas d'un nouveau contrat de travail mais de la prolongation d'un contrat de travail déjà existant. Le salaire a augmenté de 200 €.

  • Infirmier

    Il s'agit d'un nouveau contrat de travail avec un autre salaire.

    Le chevauchement des contrats de travail apparaît également dans le tableau chronologique ci-dessous :

    Pendant les périodes 1 à 3 en 2007 (rémunération mensuelle), Profit exécute deux calculs de salaire. Certaines données sont néanmoins calculées par relation de travail, étant donné les primes légales et les maxima.

Organisme par contrat de travail

Si un employé est aussi bien stagiaire que free-lance, vous voulez définir séparément la configuration de l'organisme Fisc pour ce type d'employés. Vous ajoutez deux contrats de travail à l'employé et déviez de l'organisme Fisc pour l'un des contrats. Vous rémunérez ainsi l'employé aussi bien comme stagiaire que comme free-lance.

Vous trouverez plus d'informations à ce sujet dans l'aide de l'Organisme par contrat de travail.

Congé

Profit détermine le droit aux congés par contrat de travail. Lors d'une nouvelle saisie de congés, vous les ajoutez en une fois dans Profit Windows. Profit enregistre automatiquement une saisie de congés par contrat de travail. De cette manière, un workflow apparaît par contrat de travail.

Vous pouvez également saisir un numéro de contrat de travail spécifique lors d'une nouvelle saisie de congés.

Attention:

Si vous utilisez la fonctionnalité plusieurs contrats de travail, ajoutez par contrat de travail une saisie de congé.

Absence

Les avis d'absence concernent généralement toute la relation de travail et vous pouvez aussi les définir en tant que tels. De plus, il est possible de sélectionner un contrat de travail par avis d'absence.

Organigramme

Si un employé fait partie de plusieurs unités organisationnelles, vous pouvez également le faire savoir dans l'organigramme. Pour ce faire, vous utilisez une activation qui a des conséquences sur l'autorisation et les workflows au niveau de la responsabilité.

Préparation

  • Activation de la fonctionnalité Plusieurs contrats de travail

    Cette fonctionnalité est uniquement disponible par le biais d'une activation. Prenez contact avec votre consultant pour l'activation. Celui-ci peut déterminer si l'activation est appropriée. Si l'activation est appropriée, envoyez après concertation avec le consultant un incident au service de Support d'AFAS Software. Le service Support propose la demande d'activation au gestionnaire de produit. Le gestionnaire de produit donne ensuite son accord. Quand le gestionnaire de produit a donné son accord, la fonctionnalité est activée dans un environnement de test. Après le test, la fonctionnalité est aussi activée dans l'environnement live.

    Cette activation ne peut pas être annulée et après l'activation, une conversion a lieu.

  • Autorisation

    Autorisez les modules suivants dans les propriétés de l'employé :

    • Onglet Contrat de travail principal
    • Action Nouveau contrat de travail subalterne sur l'onglet Contrat
  • Type de pièce de dossier

    Dans Type de pièce de dossier, vous disposez de la destination Employé + contrat de travail. Vous pouvez ainsi définir de nouvelles pièces de dossier par employé/contrat de travail.

    Dans les workflows, Profit peut définir le responsable d'une pièce de dossier via le contrat de travail sélectionné. Si la pièce de dossier ne contient aucun contrat de travail, Profit utilise le responsable défini via le contrat de travail principal.

Voir aussi :