Plusieurs contrats de travail simultanés (Payroll)

Par défaut, un employé ne peut avoir qu'un contrat de travail en cours avec son employeur dans Profit. Sous certaines conditions, Profit autorise néanmoins l'utilisation de plusieurs contrats de travail simultanés.

Contenu

Description

La fonctionnalité Plusieurs contrats de travail est destinée aux organisations dans lesquelles les employés peuvent avoir simultanément plusieurs contrats de travail, comme les hôpitaux et les établissements de soins. Dans un hôpital, par exemple, il arrive qu'un employé travaille comme infirmier dans un service et comme employé administratif dans un autre. Dans ce cas, il s'agit de deux contrats de travail simultanés car leur durée de validité se chevauche (date de début et de fin). L'employé dispose alors de plusieurs contrats, salaires et fonctions.

Attention:

Lisez d'abord l'Aide de Profit HRM pour une description de la structure avec plusieurs contrats de travail, les conditions d'utilisation et de gestion de la relation de travail, les contrats de travail et les contrats par employé.

Conséquences fiscales

Les contrats de travail simultanés engendrent des rapports de revenus fiscaux divers et des prestations variées en matière de sécurité sociale (notamment 'WW' et 'ZW') pour la définition du salaire journalier.

Pour des employés avec plusieurs contrats de travail, le prélèvement 'loonheffing' est défini comme suit :

  • La table d'impôt sur les salaires peut être consultée par contrat de travail.
  • Un des contrats de travail est le contrat principal. Profit applique le prélèvement 'loonheffingskorting' à ce dernier et non aux contrats supplémentaires. Si vous voulez appliquer ce 'loonheffingskorting' à un autre contrat, vous devez le définir comme contrat principal.

Le calcul définitif se fait via la déclaration 'IB' qui est effectuée par l'employé lui-même.

Profit calcule toujours l'ajout d'une voiture de fonction sur la base du contrat de travail principal.

Modification de l'obligation d'assurance

L'obligation d'assurance utilisée est celle de l'organisme appartenant à la relation de travail du dernier contrat. Cette règle peut se révéler importante, par exemple, si un employé entre en fonction après avoir été stagiaire.

'ZVW' dans le cas de plusieurs contrats de travail

Pour ce faire, vous configurez correctement l'organisme Fisc par contrat de travail. AFAS ne peut pas vous conseiller en la matière. Vous pouvez poser vos questions éventuelles au Fisc.

Méthode

Voir aussi :