'Spaarloon'

Dans Profit, vous pouvez attribuer le 'spaarloon' à un employé.

Depuis 2012, le 'spaarloon' est supprimé. Dans la Mise à jour CCT, les composants salariaux traitant le 'spaarloon' ne sont plus fonctionnels. Vous ne devez donc effectuer aucune modification concernant ce point dans la configuration des salaires.

Contenu

Description

Dans la Profit CCT et la CCT de base , vous trouvez les composants salariaux suivants :

  • 100.003.100 'Spaarloon'
  • 100.003.101 'Spaarloon (bijzonder tarief)
  • 100.006.208 'Eindheffing spaarloon'
  • 100.002.036 'Deblokkering spaarloon'

    Attention:

    Chaque composant salarial est accompagné d'une note explicative sur le fonctionnement du composant salarial. Consultez-les toujours sur l'onglet Explication dans les propriétés du composant salarial dans la CCT. Si vous ne disposez pas du composant salarial, activez-le d’abord.

Lorsque vous attribuez le composant salarial 100.003.100 'Spaarloon' à un employé, vous pouvez définir une période de début et de fin. Vous pouvez utiliser ces périodes dans les cas suivants :

  • Pour les employés qui commencent à participer au plan 'spaarloon' en cours d'année et qui désirent y verser le montant total annuel. Seuls les employés travaillant depuis le 1 janvier peuvent participer au 'spaarloon'.
  • Pour les employés qui désirent verser en une fois le montant annuel du 'spaarloon'.

Déblocage du 'spaarloon'

Si les conditions légales de déblocage non imposable ne sont pas remplies, l'administration des salaires doit débloquer et traiter le 'spaarloon'. Vous pouvez alors saisir le montant dans le composant salarial 100.002.036 'Deblokkering spaarloon'. Profit paie le montant brut, avec déduction des primes de sécurité sociale, 'ZVW' et du 'loonheffing'.

Attention

Pour le 'spaarloon', un certain nombre de points nécessitent une attention particulière.

  • Vous ne pouvez appliquer le 'spaarloon' qu'aux employés qui travaillaient déjà chez leur employeur actuel au 1 janvier de l'année concernée. Si un employé entre en service après le 1 janvier, il n'est éligible qu'à partir de l'année calendaire suivante.
  • Pour chaque employé, vous liez un compte bancaire au composant salarial 100.003.100 'Spaarloon'.
  • Dans le paramètre 'Eindperiode', vous saisissez une date pour les situations exceptionnelles, de sorte que l'employé suive les périodes normales et le mode de 'spaarloon' normal l'année suivante.

Méthode

Voir aussi :