Durée d'une CCT
La durée de la CCT englobe la durée de validité de la CCT, le groupe à risques du secteur et le code CCT CBS.
La durée en tant que telle n'est qu'une donnée informative, car d'autres données dans la CCT ou les conditions de travail ont une durée propre, comme les types de congés, les semaines de travail, etc.
Le secteur Groupe à risques et le code CCT 'CBS' s'appliquent pour tous les employeurs et employés liés, sauf si vous définissez une valeur différente pour un employeur ou un employé donné.
Ajout d'une nouvelle durée :
- Allez vers : RH / Organisation / CCT.
- Ouvrez les propriétés de la CCT.
- Accédez à l'onglet : Durée.
- Cliquez sur : Nouveau.
- Saisissez la date de début. Nous conseillons d'utiliser la date 01-01-1951.
En utilisant cette date, vous pouvez notifier l'entrée en fonction dans Profit d'employés avec une date initiale d'entrée en fonction le 25/04/1952, par exemple.
- Laissez la date de fin vide.
Profit la remplit automatiquement lorsque vous ajoutez une nouvelle durée.
- Sélectionnez Secteur groupe à risques et Code CCT 'CBS'.
Dans Profit Payroll, le pourcentage de prime sur la base de calcul du salaire SV dépend du secteur de groupe à risques que vous sélectionnez ici. Vous pouvez déroger, par employeur ou employé, du secteur de groupe à risques de la CCT.
- Cliquez sur : Terminer.
- Cliquez sur : OK.
Voir aussi
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