CTT

Dans Profit, une CCT englobe un grand nombre de dispositions relatives à la configuration Payroll et aux conditions de travail. La configuration Payroll concerne les composants salariaux, les bases de calcul et les paramètres. Ces données sont très importantes pour le calcul du salaire dans Profit Payroll. Les conditions de travail regroupent les paramètres relatifs aux congés et aux absences. Les conditions de travail revêtent la même importantes dans Profit Payroll que dans Profit HRM.

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Description

Les CCT forment le niveau de configuration le plus élevé dans Profit : les éléments que vous fixez dans une CCT sont valables pour tous les employeurs et employés liés. Vous déterminez par employeur les CCT qui peuvent s'appliquer à ses employés. Un employé peut avoir une seule CCT (actuelle).

En guise d'exemple, vous voyez deux CCT et trois employeurs dans le schéma :

Cette structure vous permet de définir les données au niveau le plus élevé possible. Si vous effectuez une modification dans une CCT, celle-ci vaut aussi pour les niveaux plus bas (employeurs et employés). Par contre, vous pouvez y déroger aux niveaux inférieurs.

Configuration Payroll et conditions de travail

Une CCT contient toujours une configuration payroll standard et une ou plusieurs conditions de travail. La configuration payroll standard des CCT Profit est gérée et fournie par AFAS. Une condition de travail est un recueil qui contient surtout les affaires relatives à HRM, comme les types de service, les types de congés et les horaires standard. Les conditions de travail ne sont pas fournies par AFAS, vous devez les configurer vous-même.

Pour la plupart des organisations, une seule condition de travail suffit, parce que des éléments comme le droit aux congés, les règles relatives aux absences et la semaine de travail sont identiques pour tous les employés.

Si des conditions de travail divergentes sont d'application pour différents groupes d'employés, ajoutez des conditions de travail supplémentaires dans la CCT. Dans cette situation, vous liez l'employé à la bonne CCT et à la condition de travail d'application. 

Autres questions :

CCT de base et CCT Profit

AFAS soutient les types de CCT suivants :

  • CCT Profit

    AFAS gère plus de 175 CCT Profit pour des secteurs spécifiques. Avec une CCT Profit, vous pouvez rémunérer sur la base de la législation et de la réglementation néerlandaises, et vous disposez d'une configuration payroll spécifique pour votre secteur (comme les indemnités de congés payés et les régimes de pension). Si vous êtes actif dans le secteur concerné, vous pouvez généralement vous limiter à installer la CCT Profit. Il va de soi que vous pouvez encore y ajouter une configuration spécifique.

    Vous trouverez toutes les CCT Profit disponibles sur leProfit Update Center d'AFAS. Vous y trouverez également des informations sur les CCT Profit qui seront prochainement mises à disposition. Si la CCT Profit pour votre secteur n'est pas encore disponible, vous pouvez naturellement contacter AFAS à ce sujet. Si la CCT souhaitée ne devait pas être prise en charge à court terme, vous pouvez utiliser la CCT de base.

  • CCT de base

    Si vous ne relevez pas d'une CCT spécifique et si vous ne pouvez pas baser vos conventions salariales sur une des CCT Profit, utilisez la CCT de base. Celle-ci contient uniquement la configuration payroll pour la législation et la réglementation néerlandaises. Vous pouvez également élargir la CCT de base avec votre propre configuration payroll.

Mise à jour de CCT

Les CCT sont régulièrement mises à jour par l'équipe de gestion des CCT d'AFAS. Nouvelle réglementation, ajustement du salaire minimum, etc., sont intégrés dès que possible. C'est pourquoi vous devez régulièrement mettre à jour votre CCT de base ou votre CCT Profit en important une nouvelle mise à jour. AFAS recommande de vérifier régulièrement la présence de nouvelles mises à jour de CCT et de ne pas trop attendre avant de les importer.

Quelle CCT pour un type particulier d'employé ?

  • Vous rémunérez les administrateurs VO avec la CCT Profit 'ABP Général'.
  • Vous rémunérez les stagiaires qui ne dépendent pas de la CCT du secteur avec la CCT de base.
  • Vous rémunérez les employés qui dépendent de la CCT 'Toits en pente' avec la CCT Profit 'Construction'.

Méthode

  • Mise à jour de CCT
  • Ajout d'une CCT
  • Ajout d'une durée
  • Paramétrage des décimales
  • Suppression ou blocage d’une CCT
  • Vérification de la version de la CCT
  • Condition de travail

Voir aussi :

  • Configuration d'une CCT dans Payroll
  • Ajout d'une CCT à un employeur
  • Liaison d'une CCT à un employé lors de son entrée en service
  • Liaison d'une CCT à un employé lors d'un nouveau contrat