Conversion Enseignement Primaire
Dans l'enseignement primaire, la semaine de travail de 40 heures est d'application depuis le 01/08/2015. Tous les règlements concernant les heures de tâches, les congés et les absences sont adaptés aux 40 heures. Pour convertir la semaine de travail actuelle de 36,86 heures en semaine de 40 heures, suivez le plan par étapes ci-dessous. Il vous revient de déterminer quand effectuer cette conversion.
Besoins pour conversion :
Pour que la conversion soit réussie, tenez compte des éléments suivants :
- La conversion de la semaine de travail doit d'abord être exécutée dans un environnement de test.
- Veillez à disposer de tous les droits dans l'environnement.
- Il ne peut subsister aucun workflow en cours de traitement pour saisie sur salaire, contrat, fonction ou horaire. Nous recommandons de mener à terme les workflows qui sont en cours de traitement.
- La conversion nécessite un code de consultation. Ce code est à demander auprès du service Support. Transmettez dans ce cadre un incident et indiquez le sujet : Conversion de semaine de travail 'PO'.
Attention :
Les dérogations éventuelles d'horaire constatées au niveau de l'employé sont supprimées lors de la conversion.
Les horaires standard sont ignorés dans la conversion. Ceci permet que l'horaire soit effectivement adapté aux 40 heures au niveau de l'employé, mais l'horaire standard n'est pas aligné en conséquence.
Lors de la conversion, il n'est tenu aucunement compte des horaires de travail. L'horaire de l'employé est bien adapté à la semaine de travail de 40 heures, mais pas l'horaire de travail lui-même. Ceci ne peut pas être adapté automatiquement, car il n'est pas possible de déterminer dans la conversion où doivent être inscrites les heures. Vous adaptez vous-même les horaires de travail au niveau de l'environnement.
Si un employé possède, lors du passage à la nouvelle semaine de travail, un contrat avec date de fin au 31/07/2015 et n'a pas de contrat ultérieur, il n'est pas pris en charge. Lors de la prolongation manuelle du contrat, une autre condition de travail devra être choisie. Dans InSite, il est possible de sélectionner une condition de travail lors de la prolongation du contrat.
Vidéo
Etape 1 :
Pour préparer la conversion, exécutez ce qui suit :
AFAS Online :
- Vérifiez si l'environnement a déjà été migré vers Profit 2016 Build 1 Update 8.
- Créez une environnement de test.
- Téléchargez et importez l'analyse.
Pas d'AFAS Online :
- Installez Profit 2016 Build 1 Update 8.
- Téléchargez et installez le patch.
- Créez une environnement de test.
- Téléchargez et importez l'analyse.
Etape 2 :
Copiez la/les condition(s) de travail en usage pour une semaine de travail de 36,86 heures, vers une nouvelle condition de travail avec une semaine de travail de 40 h.
Cliquez ici pour accéder à la procédure de copie.
Attention :
Remplissez 01/01/1950 comme date de début de la nouvelle semaine de travail de 40 heures.
Les horaires standard tirés de la condition de travail ne sont pas copiés lors de la mise en application d'une nouvelle semaine de travail.
Vous pouvez bloquer la/les nouvelle(s) condition de travail. Vous pouvez ensuite adapter le code et le libellé de l'/des anciennes condition(s) de travail.
Après la copie de la/des condition(s) de travail, vérifiez les profils dans InSite. Si vous avez rempli une condition de travail dans un profil comme valeur par défaut, modifiez celle-ci selon la nouvelle condition de travail.
Etape 3 :
Générez l'analyse et saisissez les données comme suit :
- Ouvrir l'analyse : Conversie analyse PO 40-urige werkweek.
Dans des environnements volumineux, nous conseillons d'effectuer l'analyse par employeur.
- Accédez à l'onglet: Beheer.
- Dans Van arbeidsvoorwaarde (36,86 uur), saisissez la/les condition(s) de travail de 36,86 heures.
- Dans Naar arbeidsvoorwaarde (40 uur), saisissez la/les condition(s) de travail de 40 heures.
- Sélectionnez la date de conversion en choisissant l'année et le mois.
Tous les contrats courant à partir du 01/08/2015 sont repris dans l'analyse, car vous pouvez exécuter la conversion à partir de cette date. Ceci ne se fait que pour des employés de la CCT Enseignement Primaire.
Si vous voulez convertir au-delà du 01/08/2015, sélectionnez une année et un mois différents.
Toutes les lignes qui ont été finalisées avant la date de conversion sont exclues de la conversion.
- Sélectionnez Alle werkgevers, pour convertir les employés de tous les employeurs de la CCT Enseignement Primaire.
Vous pouvez exécuter la conversion par employeur. Si c'est ce que vous souhaitez, sélectionnez l'employeur correspondant.
- Cliquez sur: Controle overzicht genereren.
- Accédez à l'onglet: Controle overzicht.
Vous voyez tous les employés qui ont été incorporés dans l'analyse. Par ligne est affiché le statut. Si aucun message n'est affiché, cette ligne est convertie.
- Accédez à l'onglet: Uitval.
Vous voyez tous les employés qui n'ont pas été convertis. Si un paramètre ne peut pas être converti chez un employé, les lignes de contrat de l'employé sont elles bien converties.
- Cliquez sur: Bladeren... pour sélectionner l'emplacement de sauvegarde du fichier XML.
- Cliquez sur: Conversie bestand genereren.
Vous composez de la sorte le fichier XML qui est nécessaire pour la conversion.
Le nom du fichier XML contient la date et l'heure. Si un filtre est appliqué sur l'employeur, le code de cet employeur est incorporé au nom du fichier.
Etape 4 :
La conversion nécessite un code de consultation. Ce code est à demander auprès du service Support. Transmettez dans ce cadre un incident et indiquez le sujet : Conversion de semaine de travail 'PO'.
Le service Support démarre la conversion avec vous.
Etape 5 :
Lors de la conversion peuvent s'afficher des messages pour les employés. Après la conversion s'ouvre automatiquement l'affichage suivant, Niet geconverteerde medewerkers. Par employé, vous visualisez les erreurs. Le message complet peut être affiché en cliquant sur :
Attention:
Exportez vers Excel les données de l'affichage. Après la fermeture de l'affichage, les messages ne sont plus visibles.
Après avoir solutionné les messages des employés non convertis, vous pouvez à nouveau parcourir le plan par étapes. Vous pouvez aussi éventuellement transférer manuellement ces employés vers la nouvelle condition de travail. Si vous transférez manuellement les employés, il vous faut également adapter les paramètres au niveau de l'employé concerné.
Dans l'affichage peuvent apparaître notamment les messages suivants :
- La valeur '3' (Durée déterminée a.l.d. Remplacement) n'est pas autorisée dans le champ 'Nature de la relation de travail'. Profit remplit automatiquement cette valeur si le champ 'Contrat de travail de remplacement' est sélectionné.
Ce message apparaît du fait que, dans certaines situations, le champ Type relation de travail a été rempli avec le valeur '3' (Durée déterminée a.l.d. Remplacement) alors que le champ Contrat de travail de remplacement n'a pas été sélectionné. Ce n'est pas autorisé. Si le message apparaît, cette situation est erronée pour l'employé concerné. Remplissez le champ Type relation de travail avec une autre valeur.
- Impossible d'enregistrer la valeur dans le composant salarial. Une saisie est déjà présente avec une application dans la période. Il n'est pas possible d'appliquer une saisie sur un contrat de travail spécifique et d'utiliser une application dans la même période. Saisissez une application pour la valeur de paramètre.
Pour solutionner le message, vérifiez la configuration dans l'onglet Composants salariaux de l'employé.
Conversion effectuée
Après conversion, les éléments suivants sont adaptés pour les employés :
- Une nouvelle ligne de contrat avec les nouvelles conditions de travail, pour une semaine de travail de 40 heures.
- L'horaire est basé sur la semaine de travail de 40 heures.
- Les valeurs des paramètres des composants salariaux au niveau de l'employé sont multipliés par un facteur donné.
Calcul du salaire horaire
L'adaptation de la semaine de travail standard à 40 heures permet dans un premier temps de diminuer le salaire horaire. Cette diminution n'a pas d'effet sur le salaire des employés ayant un horaire fixe, car ce calcul examine le % de temps partiel, et ce % de temps partiel reste identique après conversion.
Le salaire horaire diminué a un effet sur :
- Divers règlements concernant l'achat (la vente) de congé ;
- Divers règlements concernant le paiement de RTT ;
- Divers règlements concernant le paiement d'heures de récup. ;
- Le paiement de dépassement ou de déficit d'heures ;
- Divers composants salariaux permettant de payer ORT, heures supplémentaires et supplément d'heures supplémentaires ;
- Paiement d'heures d'employabilité durable (composant salarial 161.172.015) ;
- Le salaire horaire qui est reporté à l'occasion sur le fiche de paie.
Selon le comité du PO, l'intention n'est pas de réduire le salaire horaire de l'employé. Bien que cet effet puisse en principe être compensé en accumulant ou en payant plus de congés par des heures supplémentaires et des dépassements d'heures, il est également possible de maintenir le salaire horaire au même niveau que le salaire horaire pour une semaine de travail de 36,86 heures.
Modification du calcul du salaire horaire :
- Allez vers: RH / Organisation / CCT.
- Ouvrez les propriétés de la CCT.
- Accédez à l'onglet: Composant salarial.
- Ouvrez les propriétés du composant salarial 100.009.500 'Uurloonberekening'.
- Accédez à l'onglet: Paramètre.
- Ouvrez les propriétés du paramètre 'Afwijkende uren per week'.
- Accédez à l'onglet: Valeurs.
- Ouvrez l'affichage: Histoire paramètre client CCT et Profit CCT.
- Cliquez sur: Nouveau.
- Dans Date début, saisissez la date de conversion.
- Saisissez 36,86 dans Valeur.
- Cliquez sur: Terminer.
De cette manière, Profit ne base pas le calcul du salaire horaire sur 40 heures, mais bien sur 36,86 heures.
Dès le moment où cette adaptation n'est pas exécutée, le message 'Le salaire horaire a été diminué' apparaît chez tous les employés.
Congé BAPO (promotion de la participation des travailleurs âgés)
Du fait qu'un congé BAPO doit également tenir compte de la semaine de travail de 40 heures, il vous faut adapter 1 paramètre en conséquence.
Modification des heures horaire par semaine d'un congé BAPO :
- Allez vers: RH / Organisation / CCT.
- Ouvrez les propriétés de la CCT.
- Accédez à l'onglet: Composant salarial.
- Ouvrez les propriétés du composant salarial 161.171.106 'Korting i.v.m Spaar Bapo'.
- Accédez à l'onglet: Paramètre.
- Ouvrez les propriétés du paramètre 'Roosteruren p/w tbv Bapoverlof'.
- Accédez à l'onglet: Valeurs.
- Ouvrez l'affichage: Histoire paramètre client CCT et Profit CCT.
- Cliquez sur: Nouveau.
- Dans Date début, saisissez la date de conversion.
- Saisissez 40,00 dans le champ Valeur.
- Cliquez sur: Terminer.
De cette manière, Profit ne base plus le congé BAPO sur 36,86 heures, mais bien sur 40 heures.
Lorsque cette adaptation n'est pas exécutée, le congé BAPO est encore calculé sur base d'une semaine de travail de 36,86 heures.