Configuration des types de congés légaux et extralégaux

Configurez deux types de congés pour les jours de vacances légaux dans les conditions de travail.

Vous devez avoir agrandi à l'avance la table avec les types de congé et les priorités.

Les deux types de congé que vous configurez dans la condition de travail sont :

• Jours de vacances légaux

  Saisissez le nombre d'heures légales (160) pour l'année concernée comme droit de base.

• Jours de vacances extralégaux

  Saisissez la disposition extralégale des jours de congés comme droit de base

Nous partons du cas de standard légal dans cette description. Beaucoup de CCT utilisent des dates différentes.

Ajout de type de congé pour des jours de vacances légaux :

1. Allez vers : RH / Organisation / CCT.
2. Ouvrez les propriétés de la CCT.
3. Accédez à l'onglet : Condition de travail.
4. Ouvrez les propriétés des conditions de travail.
5. Accédez à l'onglet : Congé.
6. Cliquez sur : Nouveau.
7. Saisissez le 1er janvier de l'année concernée dans Date début.
8. Saisissez le 31 décembre de l'année concernée dans Date fin.
9. Saisissez le 30 juin de l'année suivante dans Date de saisie limite. Il est légal de saisir du congé jusqu'à cette date.
10. Sélectionnez le type de congés pour les jours de vacances légaux de l’année concernée dans Type de congé.
11. Sélectionnez Légal dans Type de congé de base.
12. Saisissez les heures de vacances légales dans Droit de période de base.
13. Cliquez sur : Suivant.
14. Sélectionnez Mettre solde congés à jour si ce n'est déjà fait.
15. Sélectionnez une Méthode.
16. Sélectionnez Limité sur la base du solde au cours de la période de congé (valide à date de début) dans Solde congé négatif.

    Le solde de la période de congés actuelle doit être suffisant pour que l'employé puisse prendre des congés. Il s'agit du solde de la période de congés valable à la date de début de la demande de congés. Ainsi, l'employé doit accumuler un droit au congé suffisant pour la période de congés actuelle (l'intégralité de la période de congés compte) avant de pouvoir prendre des congés.

    La différence entre les différentes options est expliquée dans l'aide Ajout d'un type de congé vacances.

17. Cliquez sur : Terminer.

    

    Vous ajoutez le type de congé pour plusieurs années à venir.

Ajouter le type de congé pour des jours de vacances extralégaux :

Cette étape dépend de sa gestion du congé : en ajoutant chaque année un nouveau type de congé extralégal ou en continuant avec le type existant de congé extralégal.

1. Cliquez sur : Nouveau.
2. Saisissez le 1er janvier de l'année concernée dans Date début.
3. Saisissez le 31 décembre de l'année concernée dans Date fin.
4. Saisissez le 31 décembre dans cinq ans après la date de fin sous Date de saisie limite.

   Pour le congé extralégal de 2015, c'est par exemple le 31 décembre 2020.

5. Sélectionnez le type de congés pour les heures extralégales dans Type de congé.
6. Sélectionnez Congé dans Type de congé de base.
7. Saisissez les heures de vacances extralégales dans Droit de période de base.
8. Cliquez sur : Suivant.
9. Sélectionnez la case à cocher Mettre solde congés à jour.
10. Sélectionnez éventuellement une autre Méthode.

    Vous trouverez plus d'informations sous Calcul du droit de la période de congés sur la base du HRM.

    Cette description ne s'applique qu'au calcul du droit aux congés selon la méthode de calcul Droit au congé (construction) sur base de RH - prorata.

    Le droit de période est toujours calculé par type de congés et par période de congés. Dans beaucoup d'organisations, la période de congés est calculée sur une année civile mais vous pouvez aussi utiliser des périodes de congés par trimestre ou par exercice décalé.

    Le droit aux congés est arrondi au solde initial (droit de base + droit de période supplémentaire). La différence d'arrondis est ensuite répercutée sur le droit de période de base. Les corrections et les saisies de congés n'influencent en rien le calcul de l'arrondis.

    Profit s'appuie toujours sur la grille horaire d'un employé pour calculer le droit aux congés. Profit peut ainsi déterminer précisément le nombre d'heures actives de l'employé, pour toutes sortes de grilles horaires. Profit détermine d'abord le nombre d'heures réellement travaillées par un employé sur la base de la grille horaire avant de déduire le droit de période. Cette méthode permet de calculer avec précision les droits aux congés pour les contrats de travail de courte durée, les horaires de travail très variables et les congés sans solde (sur lesquels aucune accumulation de congés n'a lieu).

    Profit recalcule automatiquement le droit aux congés lorsque cela s'avère nécessaire. Vous trouverez plus d'informations à ce sujet dans Profit Aide.

    Attention: 

    Par année, le droit aux congés de l'employé par type de congés est automatiquement calculé au prorata de sa grille horaire, avec un maximum de 5 jours ouvrables par semaine. Les changements dans la CCT (plus/moins de droits aux congés par an) et les modifications de la grille horaire de l'employé pendant l'année sont pris en compte. S'il plus d'une grille horaire est utilisée pendant l'année, le nombre de jours est alors déterminé pour chaque grille horaire.

11. Sélectionnez Limité sur la base du solde au cours de la période de congé (valide à date de début) dans Solde congé négatif.

    Le solde de la période de congés actuelle doit être suffisant pour que l'employé puisse prendre des congés. Il s'agit du solde de la période de congés valable à la date de début de la demande de congés. Ainsi, l'employé doit accumuler un droit au congé suffisant pour la période de congés actuelle (l'intégralité de la période de congés compte) avant de pouvoir prendre des congés.

    Ensuite, il n'est pas permis d'avoir 'Pas de limite au solde négatif' comme paramètre pour les types de congé composés, où vous liez ce type de congé extralégal.

    La différence entre les différentes options est expliquée dans l'aide Ajout d'un type de congé vacances.

12. Cliquez sur : Terminer.

    Vous voyez le type de congé pour la disposition extralégale des jours de vacances avec une durée de 5 ans.

Voir aussi

• Configuration des congés
• Configuration des types de congés