'ZVW' maximum

Attention:

La description ci-dessous est valable jusqu'en 2012 compris.

A partir de 2013, la configuration Payroll est modifiée, en raison de l'introduction de l'uniformisation de la notion de salaire. Consultez à ce sujet les notes de publication de CTT.

Profit calcule la limite via :

• 100.005.502 'ZVW Maximum'

  Vous utilisez ce composant salarial jusqu’en 2012 inclus.

• 100.005.518 'ZVW maximum werkgeversheffing'

  Vous utilisez ce composant salarial à partir de 2013.

  Attention:

  Chaque composant salarial est accompagné d'une note explicative sur le fonctionnement du composant salarial. Consultez-les toujours sur l'onglet Explication dans les propriétés du composant salarial dans la CCT. Si vous ne disposez pas du composant salarial, activez-le d’abord.

Calculer le maximum de la 'ZVW' sans période de salaire

Si un employé ayant un salaire dépassant largement la limite prend quelques mois de congés non rémunérés, il n'y a alors pas de période de salaire 'ZVW' pour les mois concernés. De ce fait, Profit n'augmente pas le maximum. Un employé peut ainsi recevoir un avis de régularisation 'ZVW' parce que Profit calcule la 'ZVW' au-delà du maximum pendant les mois où l'employé travaille. Le même principe s'applique lorsque vous ne rémunérez un 'DGA' qu'en décembre et que la période de salaire pour cette année-là est d'un mois.

Vous pouvez éviter ce problème :

• Jusqu'en 2012 : en appliquant le paramètre Geforceerd tijdvak dans le composant salarial 100.005.515 'Loontijdvak ZVW' sur les périodes pour lesquelles il ne faut pas calculer de laps de temps de salaire pour la 'ZVW'.
• A partir de 2013 : en appliquant le paramètre Geforceerd tijdvak dans le composant salarial 100.005.522 'Loontijdvak ZVW werkgeversheffing' sur les périodes pour lesquelles il ne faut pas calculer de laps de temps de salaire pour la 'ZVW'.