Profit génère une nouvelle déclaration complète après le processus de préparation

Si, directement après la préparation d'une déclaration complète, Profit génère une nouvelle déclaration complète relative à la même période, cela signifie que cette période contient encore des modifications rétroactives non approuvées. Ces dernières sont traitées dans une période non approuvée. Par exemple, vous avez préparé la déclaration de la période 1 puis Profit génère automatiquement une nouvelle déclaration complète pour cette même période 1.

Déclaration salariale et ERA

Si vous n'avez pas encore préparé la déclaration complète de la période, la modification rétroactive est traitée dans la déclaration complète ouverte. Dans ce cas de figure, aucune ligne de correction de déclaration n'est générée pour la période. Si la déclaration complète de cette même période a effectivement été préparée, la modification rétroactive est traitée dans une correction de déclaration ou dans une nouvelle déclaration complète. Le type de déclaration dépend de la date de fin du délai de déclaration :

• Les modifications rétroactives qui tombent dans le délai de déclaration nécessitent la création d'une nouvelle déclaration complète.
• Les modifications rétroactives qui tombent hors de ce délai sont envoyées avec la période suivante, sous forme de correction de déclaration.

Dans un tableau chronologique, la situation se présente comme suit :

Dans le tableau chronologique mentionné plus haut, la déclaration complète du mois de janvier a été envoyée en janvier. Dans le cadre d'une modification rétroactive, les effets sont les suivants :

• Au moment 1, une modification rétroactive est approuvée sur janvier. Profit génère automatiquement une nouvelle déclaration complète pour janvier. Vous pouvez contrôler cette dernière puis préparer son envoi.
• Au moment 2, une modification rétroactive est approuvée sur janvier. Profit génère automatiquement une nouvelle correction de déclaration pour le mois de janvier, parce que le délai de déclaration est dépassé et que vous avez déjà envoyé la déclaration relative au mois de janvier. La correction de déclaration est envoyée avec la prochaine déclaration complète. Si la prochaine déclaration complète doit être envoyée en période 3, la correction de déclaration relative à la période 1 est envoyée en période 3.

Résolution du message

Ce problème peut être résolu de plusieurs manières :

• Vous pouvez attendre que la période de déclaration de la période 1 ait expiré. La ligne de déclaration complète devient une ligne de correction de déclaration, de sorte qu'aucune déclaration complète ne soit plus ouverte.
• Vous pouvez supprimer le traitement provisoire via RH / Payroll / Cockpit traitement salaires, au moyen de l'action Supprimer traitement. Cette fonction permet de supprimer les modifications rétroactives relatives à la période 1.
• Vous pouvez créer, traiter et approuver une période de correction dans le cockpit de traitement des salaires, et approuver ainsi la modification rétroactive. Si vous préparez une nouvelle fois la déclaration complète, elle devient définitive (et comme elle contient également les modifications rétroactives approuvées, vous devez faire attention aux éventuels changements intervenus dans cette dernière).

  Attention:

  Une correction non approuvée n'est pas incluse dans la déclaration.