La somme des réductions de cotisations ne peut pas être supérieure à la cotisation des assurances des employés, cotisation sectorielle incluse.

La réduction 'ouderenkorting' d'un employé peut être plus élevée que les cotisations payées pour cet employé. Le recalcul de la 'ouderenkorting' s'effectue au niveau collectif, celle-ci est donc déduite du total des cotisations dues (sur la déclaration salariale). Ce total (au niveau collectif) ne peut pas être inférieur à zéro.

Un éventuel surplus de 'ouderenkorting' peut être calculé dans une période ultérieure. Si lors de la déclaration de décembre (ou de la treizième déclaration pour les déclarations toutes les 4 semaines), il reste toujours un montant non recalculé, celui-ci peut l'être en utilisant les périodes antérieures. Une fois l'année clôturée, le recalcul n'est plus possible.

Pour cela, utilisez les composants suivants (naturellement en fonction de la situation) :

• 100.005.107 'Premiekorting nieuwe arbeidsverhouding oudere medewerkers (corr vorige periode)'
• 100.005.109 'Premiekorting in dienst hebben oudere medewerkers (corr vorige periode)'

Attention:

Dans le calcul du salaire, le composant salarial permettant la correction indique une valeur positive.

Attention:

Chaque composant salarial est accompagné d'une note explicative sur le fonctionnement du composant salarial. Consultez-les toujours sur l'onglet Explication dans les propriétés du composant salarial dans la CCT. Si vous ne disposez pas du composant salarial, activez-le d’abord.

Exemple :

Le rapport de la déclaration fiscale affiche les données suivantes :

Comparez le montant total de la réduction de prime des employés plus âgés et de la réduction de la prime des employés handicapés au montant total de la prime de base WAO/WIA, la prime différenciée WGA, la prime WW-Awf, la prime Ufo et la prime sectorielle. Le total des réductions ne prime ne doit pas être supérieur à la somme de ces primes.

Additionnez les lignes suivantes (carré rouge) :

• Cotisation totale de la cotisation de base 'WAO/IVA/WGA' : 142
• Cotisation 'WAO' uniforme totale / cotisation 'WGA gedifferentieerd' : 26
• Cotisation 'WW Awf' totale : 26

Total : 194

Réduction de la cotisation pour les employés âgés en fonction : 230.

La différence est : 194 - 230 = - 36

Etant donné que ce résultat est négatif, un message apparaît lors du contrôle de la déclaration salariale. La somme des réductions de cotisations ne peut pas être supérieure à la cotisation des assurances des employés, cotisation sectorielle incluse.

Etant donné que la réduction ne peut pas être plus élevée que la cotisation en elle-même, corrigez cette erreur à l'aide d'une saisie salariale variable. Traitez-la dans une période de correction et approuvez-la afin que les saisies soient visibles dans la déclaration salariale.