Contrat de travail de l'employé

Vous définissez les accords contractuels entre l'employé et l'employeur dans un contrat de travail. Dans Profit, les contrats de travail commencent toujours par l'enregistrement de l'entrée en fonction de l'employé.

Description

Les composants d'un contrat de travail sont les suivants :

Hrm_Dienstverbanden medewerker (SCORFI)

Les propriétés d'un employé contiennent ces éléments, avec les données actuelles et historiques en question. Ces données affichent une durée de validité déterminée, indiquée par une date de début et une date de fin, et elles doivent toujours se suivre directement dans le cadre du même contrat de travail. Si vous ajoutez une nouvelle ligne, Profit met automatiquement fin à la ligne précédente.

Exemple : 

L'historique des contrats d'un employé est présenté ci-dessous :

Le contrat de travail de l'employé en question a commencé le 1er janvier 2011, avec un contrat d’un an. Après un an, l'employé a conclu un nouveau contrat d’un an, suivi d’un contrat à durée indéterminée. Le contrat à durée indéterminée n’a pas de date de fin, il s’agit donc du contrat en cours.

Il ne peut y avoir de battement entre la date de fin d’une ligne et la date de début de la ligne suivante que dans le cadre d’un nouveau contrat de travail.

Exemple : 

Cet employé a d’abord bénéficié d’un contrat provisoire. Un nouveau contrat de travail a ensuite été créé le 1er septembre 2009.

Lien entre les composants du contrat de travail

Les éléments du contrat de travail sont étroitement associés. Ainsi, si vous ajoutez une nouvelle ligne d'horaire, Profit ajoute automatiquement une nouvelle ligne de salaire.

Plus d'informations sur la relation entre les parties.

Les actions possibles sont représentées ci-dessous de manière schématique :

Vous ajoutez :

Profit ajoute automatiquement :

Ligne de contrat

Ligne de fonction/d'UO + ligne d'horaire + ligne de salaire

Ligne de fonction

Ligne de salaire

Ligne d'horaire

Ligne de salaire

Ligne de salaire

-

Ligne d’organisme

-

Quand Profit ajoute automatiquement une ligne, les propriétés de la ligne précédente sont reprises (à l’exception des dates de début et de fin). Lors du changement d’année dans Profit Payroll, Profit ajoute automatiquement une nouvelle ligne d’organisme Fisc si cela est nécessaire pour assurer un calcul du salaire correct.

Les liens susmentionnés ont également une influence sur la modification ou la suppression des données :

  • Lignes de contrat

    Lors de la suppression d'un contrat, vous supprimez également automatiquement les lignes d'horaire, de salaire et de fonction correspondantes.

    Si vous supprimez la date de fin dans un contrat, vous supprimez également la date de fin des lignes d'horaire, de salaire et de fonction correspondantes.

    Lors de la modification de la date de début d’un contrat, les dates de début des lignes d'horaire, de salaire et de fonction correspondantes sont automatiquement modifiées. Si la date de début du dernier contrat suit un contrat précédent, la date de fin de ce dernier est également automatiquement modifiée.

    Vous ne pouvez plus modifier les CCT/conditions de travail et l'employeur dans un contrat existant. Si vous souhaitez modifier les CCT/conditions de travail, vous devez ajouter une ligne de contrat. Si un employé entre en fonction auprès d'un autre employeur, vous devez toujours enregistrer sa cessation de fonctions auprès de l'ancien employeur et son entrée en fonction auprès du nouveau.

    Dans une période, vous ne pouvez ajouter qu'une seule modification de contrat.

  • Lignes d'horaire

    Lors de l'ajout d'un nouvel horaire au niveau d'un employé, vous ajoutez automatiquement un nouvel enregistrement de salaire. Si vous ajoutez un horaire entre deux horaires existants, les dates de début et de fin des horaires adjacents sont automatiquement modifiées.

  • Lignes de salaire

    Vous pouvez ajouter un nouveau salaire, indépendamment du contrat, de l'horaire et de la fonction. Vous pouvez également supprimer des lignes de salaire indépendamment du contrat, de l'horaire et de la fonction. Vous supprimez ainsi automatiquement la date de fin de la ligne de salaire précédente.

Suppression des lignes de salaire, de fonction ou d'horaire

Si Profit ajoute automatiquement une ligne de salaire, de fonction ou d'horaire, vous ne pouvez pas supprimer ces lignes séparément. Vous devez commencer par supprimer la ligne supérieure, après quoi Profit supprime les lignes de salaire, de fonction et d'horaire correspondantes. Le niveau de mouvement affiché à l'écran vous permet de déterminer si vous pouvez supprimer la ligne de salaire, de fonction ou d'horaire.

Méthode

Autres procédures :

  • Actualisation du contrat de travail dans InSite
  • Wet Werk en Zekerheid
  • L'employé change d'employeur dans Profit
  • L'employé change de CCT chez le même employeur
  • Documents d'enseignement

Voir aussi :

  • Plusieurs contrats de travail simultanés
  • Modifications combinées de salaire, contrat, horaire et fonction dans InSite