Ajout du contrat d'un employé (Belgique)

Attention:

Cette procédure s'applique lorsque vous avez activé Belgique (fonctionnalité).

Vous pouvez prolonger le contrat d'un employé en ajoutant une nouvelle ligne de contrat.

Les principaux motifs d’ajout d’une ligne de contrat sont la prolongation d'un contrat et la conversion d’un contrat à temps plein en contrat à temps partiel (ou inversement). Vous pouvez également ajouter une ligne de contrat pour d'autres modifications avec une date d'entrée en vigueur spécifique.

Si la ligne de contrat précédente ne présente encore aucune date de fin, celle-ci est automatiquement définie par Profit (en l'occurrence le jour précédant la date de début du nouveau contrat). Les valeurs de l'ancien contrat sont automatiquement reprises dans le nouveau contrat, mais vous pouvez cependant en modifier la plupart.

Exceptions :

  • Une nouvelle ligne de contrat est ajoutée lors d'une entrée en service ou d'une sortie de service, mais pour ce faire, vous devez utiliser l''In dienst wizard' et l''Uit dienst wizard'.
  • Si l'employé rejoint un autre employeur, vous devez enregistrer sa sortie de service auprès de l'ancien employeur avant d'enregistrer son entrée en service auprès du nouvel employeur.

Si vous ajoutez une ligne de contrat, de grille horaire ou de fonction, Profit ajoute automatiquement une ligne de salaire avec la date de début de la ligne de contrat, de grille horaire ou de fonction. Dans ce cas, la nouvelle ligne est une copie de la ligne précédente.

Ajouter un contrat :

  1. Allez vers : RH / Employé / Employé.
  2. Accédez à l'onglet : Contrat.
  3. Cliquez sur : Nouveau.
  4. Saisissez la Date de début de contrat.
  5. Appuyez sur : Tab.

    Etant donné que l'employé conserve le même statut contractuel, il n'est pas possible de modifier le Type d'employé et l'Employeur. Toutefois, si vous voulez modifier ces données, enregistrez la cessation de service de l'employé puis à nouveau son entrée en fonction.

    Attention: 

    Vous pouvez modifier la valeur En service (l'ancienneté) en ajoutant des Lignes d'historique de carrière.

  6. Cliquez sur : Terminer.
  7. Ouvrez les propriétés du contrat.
  8. Accédez à l'onglet : Secrétariat social.
  9. Saisissez le numéro sous lequel le secrétariat social connaît l'employé.
  10. Sélectionnez la catégorie de contrat.
  11. Sélectionnez la durée du contrat dans CDD.
  12. Sélectionnez le contrat de travail dans Temps plein/partiel.
  13. Saisissez la date de fin de l'indemnité de licenciement.
  14. Précisez si l'employé est soumis à la médecine du travail.
  15. Accédez à l'onglet : Sécurité sociale.
  16. Déterminez si ONSS s'applique.
  17. Déterminez si Soumis à Cotisation spéc. Sécurité Soc. s'applique.
  18. Cliquez sur : OK.

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