Cotisation 'Whk' différenciée

Dans la Profit CCT et la CCT de base , vous trouvez les composants salariaux suivants :

• 100.005.532 'Gedifferentieerde premie Whk percentage'
• 100.005.533 'Gedifferentieerde premie Whk percentage negatief'
• 100.005.062 'Gedifferentieerde premie Whk afdracht'
• 100.005.063 'Gedifferentieerde premie Whk afdracht (negatief percentage)'
• 100.005.064 'Gedifferentieerde premie Whk'

  Attention:

  Chaque composant salarial est accompagné d'une note explicative sur le fonctionnement du composant salarial. Consultez-les toujours sur l'onglet Explication dans les propriétés du composant salarial dans la CCT. Si vous ne disposez pas du composant salarial, activez-le d’abord.

La cotisation 'Whk' totale se compose des éléments suivants :

• WGA-vast
• WGA-flex
• ZW

Pourcentages

Pour les petits employeurs, le Fisc fixe les cotisations différentiées par secteur. Pour les grands employeurs, le Fisc fixe ces cotisations individuellement. Pour les employeurs moyens, une moyenne pondérée de la cotisation du secteur et de la cotisation individuelle est déterminée. C'est la raison pour laquelle AFAS ne peut livrer que la cotisation pour les petits employeurs. Si vous êtes un petit employeur, la cotisation applicable à votre secteur est automatiquement calculée. Si vous n'êtes pas un petit employeur, vous devez saisir les pourcentages vous-même.

Vous recevez une 'beschikking' ou communication sur laquelle figurent ces pourcentages particuliers. Il peut s'agir d'un ou de plusieurs pourcentages négatifs. Vous pouvez être 'eigen risicodrager' pour la 'ZW' et/ou 'WGA'. Pour la 'WGA', vous ne pouvez être 'eigen risicodrager' que pour la 'WGA-vast'. Vous payez toujours la cotisation 'WGA-flex'.

Vous définissez le pourcentage particulier dans l'onglet Composant salarial des propriétés de l'employeur. Il n'est pas possible de le modifier au niveau de la CCT.

Vous pouvez modifier le nombre de décimales du pourcentage dans les propriétés du paramètre au niveau de la CCT.

Modification du pourcentage :

Si vous avez saisi les pourcentages 'WGA' fixe, 'WGA' flex et 'ZW' pour la prime 'Whk' au niveau de l'employeur, vous pouvez les modifier comme suit :

1. Allez vers : RH / Organisation / Employeur.
2. Accédez à l'onglet : Composant salarial.
3. Sélectionnez la ligne du pourcentage que vous voulez modifier.

   Si vous ne double-cliquez pas sur la ligne, vous ouvrez les propriétés et vous ne pouvez pas modifier le pourcentage.

4. Cliquez sur l'action : Sommaire composants de salaire.
5. Ouvrez les propriétés du bon paramètre.
6. Modifiez le pourcentage.
7. Cliquez sur : OK.

Récupération auprès de l'employé

Vous pouvez utiliser le composant salarial 100.005.064 'Gedifferentieerde premie Whk' pour la partie de la 'Gedifferentieerde premie Werkhervattingskas (Whk)' que vous désirez récupérer sur le salaire net de l'employé.

• Pas de récupération de la cotisation

  Si vous ne récupérez pas la cotisation sur le salaire de l'employé, il n'est pas nécessaire de modifier le composant salarial.

• Récupération de la cotisation
  • Le composant salarial 100.005.064 'Gedifferentieerde premie Whk' n'est pas activé par défaut. Vous activez le composant salarial au niveau de la CCT si vous désirez récupérer la cotisation sur le salaire des employés.
  • Modifiez le paramètre 'Berekenen' du composant salarial 100.005.064 'Gedifferentieerde premie Whk' au niveau de la CCT, de l'employeur et de l'employé.
  • Vous pouvez saisir un pourcentage dans le paramètre 'Whk percentage' du composant salarial 100.005.064 'Gedifferentieerde premie Whk' au niveau de la CCT, de l'employeur et de l'employé. Aucun contrôle n'est toutefois exercé ici. Vous devez donc surveiller vous-même le pourcentage maximum (du total WGA-vast + WGA-flex). Vous devez également veiller à modifier le pourcentage si vous êtes 'eigen risicodrager' pour la WGA-vast.

    Vous pouvez uniquement récupérer une cotisation sur le salaire de l'employé pour les éléments WGA-vast et WGA-flex. L'employeur peut récupérer au maximum 50 % du pourcentage de contribution de ces éléments auprès de l'employé.

Calcul dans le traitement des salaires

Profit calcule la contribution totale via l'un de ces composants salariaux :

• 100.005.062 'Gedifferentieerde premie Whk afdracht'
• 100.005.063 'Gedifferentieerde premie Whk afdracht (negatief percentage)'