Résiliation d'un composant salarial

Vous pouvez résilier un composant salarial de plusieurs manières au niveau de l'employé, de l'employeur ou de la CCT.

Vous pouvez vérifier la configuration payroll à l'aide de la fonctionnalité Gérer dispositif Payroll. Avec cette fonction, vous pouvez consulter et modifier toutes les valeurs de paramètres modifiées au niveau CCT, employeur et employé.

Si vous disposez d'un grand nombre de composants salariaux actifs que vous n'utilisez ni au niveau de la CCT ni des employeurs, vous pouvez prendre contact avec votre consultant pour désactiver ces composants. Celui-ci peut effectuer rapidement cette opération grâce à la fonction Désactiver à la CCT ou Désactiver chez l'employeur. Ces fonctionnalités sont uniquement disponibles avec le code de consultance.

Contenu

Désactiver un composant salarial

Vous pouvez désactiver un composant salarial au niveau CCT en ajoutant une date de fin au paramètre Activer dans CCT. Profit n'inclut plus le composant salarial dans le traitement des salaires à partir de la date de fin spécifiée et vous ne pouvez plus appliquer le composant salarial au niveau de l'employé ou de l'employeur.

Exemple :

À partir de l'année prochaine, vous n’appliquerez plus le composant salarial Frais de repas, car vous utiliserez le composant salarial Indemnité de repas.

Au niveau CCT, vous indiquez une date de fin pour le paramètre Activer dans CCT pour le composant salarial Frais de repas.

Si vous avez activé un composant salarial par erreur, supprimez la valeur pour le paramètre Activer dans CCT.

Si le composant salarial est automatiquement activé dans une mise à jour CCT et que vous ne souhaitez pas l'utiliser, ajoutez une valeur pour le paramètre Activer dans CCT avec la même date d’effet que la valeur gérée par AFAS. Ne sélectionnez pas la case à cocher Appliquer dans cette nouvelle ligne.

Désactiver un composant salarial :

  1. Allez vers : RH / Payroll / Aperçu / Gérer dispositif Payroll.

    Les CCT de Profit sont fournies avec une mise en page standard maintenue par AFAS. Pour faire la distinction entre la configuration standard et votre propre configuration, vous verrez vos propres composants salariaux dans une couleur différente (grisé).

  2. Ouvrir l'affichage : Régimes (1. CCT).
  3. Ouvrez les propriétés du paramètre Activer dans CCT du composant salarial que vous voulez désactiver.
  4. Ouvrir l'affichage : Histoire paramètre client CCT et Profit CCT.
  5. Pour une ligne de période sans date de fin et depuis la source Klant CAO :
    1. Ouvrez la ligne de période.
    2. Saisissez la date de fin.
    3. Cliquez sur : OK.
  6. Pour une ligne de période sans date de fin et depuis la source Profit CCT  :
    1. Cliquez sur : Nouveau.
    2. Saisissez la date à partir de laquelle le composant salarial doit prendre fin comme date de début.
    3. Cliquez sur : Terminer.
  7. Cliquez sur : OK.
  8. Cliquez sur : OK.
Définition du paramètre Calculer avec la valeur Non

Vous pouvez définir le paramètre Berekenen sur Non au niveau de l'employé, de l'employeur et de la CCT. Profit n'effectue plus le calcul du composant salarial pour le niveau dont vous avez modifié le paramètre. Vous pouvez également appliquer une valeur différente à un autre niveau, à condition que le paramètre soit configuré.

Exemple :

Vous ne voulez plus appliquer de prime personnelle mensuelle au niveau d'un employeur. Mais vous voulez continuer à appliquer cette prime pour un autre employeur du même environnement. Les deux employeurs utilisent la même CCT.

Pour l'employeur auquel vous ne voulez plus appliquer de prime personnelle mensuelle, vous définissez une date de fin dans le paramètre Berekenen. Vous définissez le paramètre sur Non.

Si vous souhaitez continuer à appliquer cette prime pour certains employés de cet employeur, vous pouvez appliquer le composant salarial au niveau de l'employé avec le paramètre Berekenen.

Définition du paramètre Calculer sur Non :

  1. Allez vers : RH / Payroll / Aperçu / Gérer dispositif Payroll.

    Les CCT de Profit sont fournies avec une mise en page standard maintenue par AFAS. Pour faire la distinction entre la configuration standard et votre propre configuration, vous verrez vos propres composants salariaux dans une couleur différente (grisé).

  2. Ouvrir l'affichage :
    • Régimes (1. CCT)

      Cet affichage montre les paramètres avec la valeur actuelle ou la plus récente au niveau de la CCT pour toutes les CCT.

    • Réglementations (2 employeur)

      Cet affichage montre les paramètres avec la valeur actuelle ou la plus récente au niveau de l'employeur pour tous les employeurs.

    • Réglementations (3 employé)

      Cet affichage montre les paramètres avec la valeur actuelle ou la plus récente au niveau de l'employé pour tous les employés.

  3. Ouvrez les propriétés du paramètre Berekenen du composant salarial pour lequel vous ne souhaitez plus effectuer le calcul au niveau en question.
  4. Ouvrez la ligne de période sans date de fin.
  5. Saisissez la date de fin.
  6. Cliquez sur : OK.
  7. Cliquez sur : OK.
Définition d'une date de fin dans le paramètre de valeur

Vous pouvez définir une date de fin dans le paramètre de valeur au niveau de l'employé, de l'employeur et de la CCT. Profit n'utilise plus la valeur dans le traitement des salaires à partir de la date indiquée.

Exemple :

Le composant salarial Reiskostenvergoeding calcule une indemnité sur la base du nombre de kilomètres saisis au niveau de l'employé.

Un employé a déménagé et n'a plus droit à cette indemnité. Vous définissez une date de fin pour ce paramètre au niveau de l'employé.

Définition d'une date de fin dans le paramètre de valeur :

  1. Allez vers :RH / Payroll / Aperçu / Gérer dispositif Payroll.
  2. Ouvrir l'affichage :
    • Régimes (1. CCT)

      Cet affichage montre les paramètres avec la valeur actuelle ou la plus récente au niveau de la CCT pour toutes les CCT.

    • Réglementations (2 employeur)

      Cet affichage montre les paramètres avec la valeur actuelle ou la plus récente au niveau de l'employeur pour tous les employeurs.

    • Réglementations (3 employé)

      Cet affichage montre les paramètres avec la valeur actuelle ou la plus récente au niveau de l'employé pour tous les employés.

  3. Ouvrez les propriétés du paramètre.
  4. Ouvrez les propriétés de la ligne de période sans date de fin.
  5. Saisissez la date de fin.
  6. Cliquez sur : OK.
  7. Cliquez sur : OK.
Voir aussi :

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  1. Composants salariaux dans la CCT
  2. Classification
  3. Numéro de base d'un composant salarial
  4. Modification du libellé
  5. Affichage du composant salarial dans la liste de contrôle salarial
  6. Ne pas afficher le composant salarial dans le cockpit de contrôle salarial
  7. Composant salarial de paiement ou de cotisation
  8. Type de perception sur le composant salarial
  9. Conversion en montant brut d'un composant salarial
  10. Résiliation d'un composant salarial
  11. Calcul d'un composant salarial