L'employé change de sous-employeur
Un employé peut changer d'employeur secondaire (auprès du même employeur principal) tout en conservant ses cumuls. Ceci est nécessaire pour permettre le calcul de ces cumuls sur plusieurs années.
Le changement de sous-employeur doit répondre aux conditions suivantes :
- La date d'entrée en fonction chez le nouveau sous-employeur doit suivre directement la date de cessation de fonctions chez l'ancien.
- Les deux sous-employeurs sont rattachés au même employeur principal.
Si les conditions sont remplies, les conséquences sont alors les suivantes :
- La comptabilisation des cumuls de l'employé se poursuit afin que Profit puisse calculer ces derniers sur plusieurs années.
- Lorsque l'employé change d'employeur secondaire au cours d'une période donnée, Profit rémunère toute la période auprès du nouvel employeur. L'employé dispose de deux fiches de paie. Sur la seconde, les cumuls démarrent à 0. Profit effectue cependant le calcul en prenant en compte les cumuls déjà réalisés.
- L'indemnité de congé payé n'est pas payé par l'ancien sous-employeur. C'est le cas lorsqu'il s'agit d'un départ normal.
- Le numéro de rapport de revenus reste identique, car aux yeux du fisc il n'y a pas de nouveau contrat de travail. Cela est valable seulement après le 1er janvier 2007. Sur la déclaration salariale, l'ancienne date d'entrée en service est indiquée à la place de la nouvelle.
Lorsque la date d'entrée en service ne suit pas directement la date de sortie de service, l'employé reçoit un nouveau numéro de rapport de revenus.
L'employé change de sous-employeur :
- Allez vers :RH / Employé / Enregistrer sortie.
- Veuillez signaler l'employé en sortie de service.
- Allez vers :RH / Employé / Enregistrer entrée.
- Veuillez ensuite signaler cet employé en entrée de service.
Voir aussi
- Configuration des fonctions Employeurs principaux et Employeurs secondaires