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Saisie d’une facture d’achat pour un projet avec l'assujettissement à la TVA du projet

Vous saisissez dans Profit Comptabilité une facture d'achat pour un projet, Profit devant appliquer l'assujettissement à la TVA de ce projet plutôt que l'assujettissement du fournisseur. Pour ce faire, vous saisissez la facture d'achat ou les coûts de façon habituelle, tout en saisissant également le projet dans la ligne de la facture d'achat (la première ligne de saisie).

Attention:

Vous utilisez cette procédure uniquement pour des projets exécutés à un autre endroit que le lieu d'établissement du fournisseur et donc soumis à un assujettissement à la TVA différent de celui du fournisseur. Citons l'exemple des frais d'hôtel réalisés sur le lieu du projet. Si vous souhaitez utiliser cette fonctionnalité, vous devez d'abord l'activer et la configurer.

Si vous saisissez un projet dans la ligne de facture au niveau du champ Projet, la saisie de la facture d'achat se déroule comme suit :

  • Profit utilise l'assujettissement à la TVA du projet pour l'ensemble de la facture d'achat.
  • Profit utilise le Code TVA par défaut du projet lors de la saisie des lignes de coûts. Si celui-ce n'est pas paramétré, Profit utilise le code de TVA du compte de coûts.
  • La saisie du projet est obligatoire pour tous les comptes de grand livre définis sur Transférer vers projets pour Ecritures de projet autorisées ou Ecritures de projet obligatoires.
  • Vous ne pouvez pas choisir de projet dans le programme de sous-saisie des saisies de projet. Profit définit ici automatiquement le numéro de projet. Vous pouvez donc uniquement saisir les coûts de la facture pour le projet que vous avez saisi dans la ligne de facture.

Si vous ne saisissez pas de projet dans la ligne de facture, la procédure standard se poursuit. Voir la description de la procédure dans Saisie d’une facture d’achat pour un projet. La procédure se déroule comme suit :

  • Profit utilise l'assujettissement à la TVA du fournisseur.
  • Profit utilise le code de TVA du compte de coûts lors de la saisie des lignes de coûts.
  • La saisie du projet est uniquement obligatoire pour tous les comptes de grand livre avec Ecritures de projet obligatoires. La saisie de projet est optionnelle pour le paramètre Ecritures de projet autorisées.
  • Vous pouvez choisir des projets arbitraires dans le programme de sous-saisie des saisies de projet.

Saisie d’une facture d’achat dans un projet avec assujettissement à la TVA du projet :

  1. Allez vers : Comptabilité / Saisir / Journal.
  2. Vérifiez Exercice et Période.

    Ce sont l’exercice et la période pour lesquelles vous effectuez la saisie.

  3. Sélectionnez le journal des achats dans lequel vous saisissez la facture d’achat.
  4. Cliquez sur : OK.
  5. Spécifiez la première ligne de saisie :
    • Sélectionnez le fournisseur, modifiez éventuellement le libellé de la saisie, saisissez le montant total de la facture (y compris la TVA éventuelle).
    • Dans Projet, sélectionnez le projet auquel la saisie se rapporte. Ce champ est uniquement disponible si vous l'avez ajouté au lay-out de saisie. Si vous ne définissez pas de projet dans la ligne de saisie, vous suivez la procédure standard. Voir la description dans Saisie d’une facture d’achat pour un projet.

    Pro_Inkoopfactuur boeken op project met btw-plicht project

    Si Profit affiche un message exigeant la saisie d'un numéro de TVA pour le fournisseur, vous devez saisir le numéro de TVA sur l'onglet Fournisseur. Le numéro de TVA du fournisseur est exigé dans les cas suivants : Achats au sein de l’UE et Déplacé de.

  6. Définissez la seconde ligne de saisie.
    • Sélectionnez le compte de coûts s’il n’est pas proposé automatiquement.
    • Profit copie dans la ligne de coûts le numéro de projet de la ligne de facture.
    • Profit propose automatiquement le code TVA à partir du Code TVA par défaut du projet si celui-ci est paramétré ou Profit reprend le code TVA du compte de grand livre. Dans les deux cas, le code TVA doit être autorisé au niveau de l'assujettissement à la TVA de la ligne de facture.
    • Si vous effectuez une saisie sur un compte de grand livre défini sur Transférer vers projets pour Ecritures de projet autorisées ou Ecritures de projet obligatoires, une saisie de projet est obligatoire. Profit ouvre automatiquement un écran de sous-saisie avec données de projet :
  7. Saisissez la(les) ligne(s) dans le programme de sous-saisie des saisies de projet.

    Lors de la spécification des coûts dans une saisie de projet, Profit définit automatiquement le numéro de projet. Vous ne pouvez pas le modifier.

    Pour plus d'informations sur les autres champs d'une saisie de projet, voir la description dans Saisie d’une facture d’achat pour un projet.

  8. Cliquez sur : Terminer.
  9. Poursuivez la saisie.
  10. Cliquez sur : Terminer.

Voir aussi

Aller directement à

  1. Transfert des factures d’achat et saisies de coûts pour un projet
  2. Configuration d’un compte de grand livre pour la saisie de projet
  3. Configuration du transfert de factures d'achat avec assujettissement à la TVA par projet
  4. Configuration d’un compte de grand livre pour la saisie de projet
  5. Saisie d'une facture d'achat sur un projet
  6. Saisie d'une facture d'achat pour un projet avec pièce jointe dans le dossier du projet
  7. Saisie d’une facture d’achat sur un projet avec l'assujettissement à la TVA du projet
  8. Consultation et modification de l'écriture comptable de la facture d'achat avec saisie de projet
  9. Suppression de l'écriture comptable de la facture d'achat avec saisie de projet
  10. Saisie des coûts

Process

Coût réel