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Ajout de codes TVA

Vous utilisez des codes TVA pour le calcul et la saisie de montants de TVA dans les factures et les saisies. Ajoutez un code TVA pour chaque type de TVA.

Le code TVA détermine comment cette taxe est journalisée. Il précise comment calculer (ajout, extraction, scission, report) la TVA et sur quel compte du grand livre en saisir le montant. Vous pouvez également considérer le code TVA comme une caractéristique des saisies financières grâce à laquelle vous pouvez obtenir un aperçu du chiffre d'affaires soumis à la taxe et déterminer les montants de TVA et établir la déclaration RIC.

Vous devez définir, par pays, un code TVA pour chaque combinaison de type d'assujettissement et de groupe de taux de TVA.

Attention: 

Vous ne pouvez pas utiliser les codes TVA standard pour les transactions avec des clients ou fournisseurs étrangers. Ceci s'applique aux opérations intracommunautaires (import/export avec des pays de l'Union européenne), aux exports hors de l'Union européenne et aux ventes à distance. Pour ces transactions, vous devez ajouter des codes TVA distincts.

Un code TVA a donc les fonctions suivantes :

  • Profit calcule le montant de la TVA à partir du code TVA d'une ligne de saisie.
  • Profit impute les montants de TVA sur les comptes TVA associés aux codes TVA.
  • Profit indique les montants de TVA sur la déclaration de TVA (car chaque code est lié à une section TVA).

Si vous enregistrez une saisie directement dans un journal, vous devez sélectionner le code TVA. Souvent, ce dernier s'affiche déjà par défaut, car il est associé au compte du grand livre. Pour limiter le risque d'erreurs, il existe un certain nombre de contrôles. Par exemple : le type d'assujettissement à la TVA défini dans le code TVA doit correspondre à celui du client ou du fournisseur.

Ajouter des codes TVA :

  1. Allez vers : Comptabilité / TVA/RIC / Configuration / Code TVA.
  2. Cliquez sur : Nouveau.
  3. Saisissez un Code TVA. Utilisez un code simple et facile à sélectionner dans les lignes des lay-outs de saisie.
  4. Sélectionnez le Pays auquel vous voulez lier le code TVA, par exemple, Pays-Bas (NL).
  5. Saisissez le libellé .
  6. Dans le champ Code Achat/Vente, sélectionnez Vente si ce code TVA concerne des saisies de vente, ou Achat s'il concerne des saisies d'achat.
  7. Pour la saisie de factures de clients, vous ne pouvez utiliser que des codes TVA de Vente et pour la saisie de factures de fournisseurs, vous ne pouvez utiliser que des codes TVA d'Achat.
  8. Sélectionnez l'Assujettissement à la TVA.
  9. Sélectionnez le Groupe de taux de TVA.

    Vous pouvez uniquement sélectionner des groupes de taux liés au Pays que vous venez de sélectionner. Le Groupe de taux de TVA est important pour la facturation. Profit utilise le pourcentage défini dans ce groupe pour calculer le montant de la TVA pour cette ligne de facture. Ce pourcentage est également indiqué dans l'onglet Tarifs.

  10. Dans le champ Compte, sélectionnez le compte du grand livre sur lequel vous souhaitez saisir les montants de la TVA. Vous pouvez sélectionner uniquement des comptes TVA.
  11. Sélectionnez la Méthode de calcul que Profit doit utiliser.

    Dans les situations normales, appliquez la méthode Calcul normal.

  12. Dans le champ % à récupérer, indiquez, le cas échéant, le pourcentage que vous pouvez récupérer auprès du Fisc. Normalement, il s'agit de 100 %. Si ce n'est pas le cas, saisissez ici un pourcentage inférieur.
  13. Sélectionnez la case à cocher Compte de services pour un code TVA à utiliser pour des IC levering diensten. Profit utilise cette option pour faire la distinction entre les livraisons de biens et de services intracommunautaires.  
  14. Sélectionnez la Section TVA à laquelle vous souhaitez lier le code TVA.

    Les sections TVA correspondent aux paragraphes de la déclaration. Les montants de la déclaration sont totalisés par section.

  15. Cliquez sur : Terminer.

Voir aussi

Aller directement à

  1. Configuration de la TVA/du RIC
  2. Exonération de TVA
  3. Paramétrage des déclarations TVA et RIC
  4. Ajout de comptes TVA
  5. Groupes de taux et taux de TVA
  6. Ajout de codes TVA
  7. Répartition des sections TVA
  8. Paramétrage du type d'assujettissement à la TVA des clients/fournisseurs
  9. Paramétrage de la TVA par Article
  10. Configuration de la TVA autoliquidée
  11. Configuration du paiement automatique au fisc
  12. Configuration de la déclaration de TVA pour une unité fiscale
  13. Configuration de l'approbation de la déclaration TVA via OutSite
  14. Configuration de la déclaration de TVA pour le Luxembourg
  15. Configuration de l’impôt sur le CA aux Antilles néerlandaises
  16. Configuration de l'impôt sur le CA (BBO et BAZV) pour Aruba
  17. Configuration des articles pour la TVA étrangère

Process

Déclaration TVA/RIC