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Configuration de la TVA/du RIC

Les codes de TVA et les sections sont fournis par défaut avec Profit. Dans cette partie, vous trouverez toutes les informations nécessaires sur la configuration.

Si vous effectuez des opérations avec des sociétés ou des organisations de l'UE, vous devez également faire une déclaration RIC. Profit génère automatiquement la déclaration RIC en fonction des paramètres, en même temps que la déclaration TVA.

Si vous fournissez des biens et services à d'autres pays de l'UE sans facture, vous devez tenir un registre RIC. Cette situation se présente lorsque vous faites des livraisons à vos filiales étrangères. Vous devez également mentionner sur le RIC d'autres activités pour lesquelles aucune facture n'est établie. Par exemple, un déplacement d'une grue par-delà la frontière ou la réalisation de travaux à l'étranger s'accompagnant du transport aller-retour transfrontalier de marchandises. C'est notamment le cas pour le transport de manteaux d'hiver à destination de la Pologne. Là-bas, des boutons sont cousus sur ces manteaux qui vous sont ensuite renvoyés.

Vous définissez tous les paramètres nécessaires à la saisie des montants de la TVA et à l'établissement de la déclaration TVA. Si vous souhaitez envoyer la déclaration TVA au fisc par voie électronique, vous devez aussi configurer ce mode de communication.

Profit dispose d’une codification TVA prête à l’emploi qui permet de mentionner les montants dans la bonne section de la déclaration. C’est la raison pour laquelle ces activités ne font pas l’objet d’une explication plus approfondie.

Attention:

Pour chaque administration, choisissez, si nécessaire, le pays dont vous voulez appliquer la réglementation en matière de TVA. Profit ne prend en charge par défaut la configuration TVA que pour les pays du Benelux et les Antilles néerlandaises. Pour les autres pays, vous pouvez configurer la TVA selon vos besoins.

Contenu

Description

Dans chaque administration, un paramètre précise le pays dont il faut appliquer la législation de TVA. Ce pays détermine les codes, les taux et les sections à utiliser pour le calcul des montants qui apparaissent sur la déclaration TVA.

Si vous êtes exonéré de TVA, précisez-le ici. Dans ce cas, aucun autre paramétrage n'est nécessaire.

La procédure pour paramétrer une déclaration TVA pour un pays étranger ou pour une unité fiscale est différente de la procédure standard. Dans ces deux cas, vous devez d'abord modifier certains paramètres au niveau de l'environnement.

La configuration de la TVA dans Profit peut s'illustrer comme suit :

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Pour configurer la déclaration tva/ric néerlandaise, suivez la procédure ci-après.

Si vous configurez votre première et unique administration et que vous êtes détenteur d'une licence néerlandaise, les Pays-Bas sont généralement le pays de législation. Toutefois, vous pouvez ajouter d'autres administrations en précisant des pays de législation différents. Dans les paramètres comptables de l'administration, saisissez le numéro de TVA et les périodes des déclarations TVA et RIC.

Vous configurez ensuite les comptes et les groupes de taux de TVA. Dans les codes TVA, vous définissez le type de transaction par code TVA et liez, entre autres, les comptes TVA. Les sections TVA suivent la structure du formulaire de déclaration TVA. Les sections de la déclaration néerlandaises sont configurées par défaut. Vous pouvez configurer vous-même d'autres sections, le cas échéant. Lors de l'établissement de la déclaration, Profit complète automatiquement les sections TVA à partir des codes TVA liés. Exception : vous devez parfois remplir manuellement certaines sections, par exemple, si vous appliquez le régime de la petite entreprise ('kleine ondernemersregeling').

Par ailleurs, vous définissez des paramètres TVA spécifiques pour chaque client et fournisseur, ainsi que pour les différents articles.

Vous pouvez enfin établir la déclaration. Il est possible de payer automatiquement le montant dû de la déclaration. Vous devez le configurer vous-même.

La configuration des déclarations d'une unité fiscale et des déclarations pour l'étranger diffère quelque peu de cette configuration standard. Ce point fait l'objet d'un autre chapitre.

Méthode

Voir aussi :

Process

Déclaration TVA/RIC